Articles sélectionnés pour le thème : achat bien immobilier 2
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Frais de notaire pour l'achat de garage et parking
Julien 100 Comments
28 juin 2012
Les frais de notaire pour acheter un parking ou un garage sont réputés pour leur importance. Pour l'achat d'un garage à l'unité, les frais de notaire peuvent être de 1500 EUR à 2000 EUR. L'expression frais de notaire n'est pas exacte. Il faudrait mieux utiliser le terme de droits de mutation. Entre nous, c'est un moyen de plus pour augmenter les impôts sur...
Site :
http://parkinggarage.fr
Programmes neufs à vendre Var 83 - - INGEPRIM
Promoteur immobilier Var 83 pour achat d'appartement neuf
Promoteur immobilier proposant des biens neufs à la vente sur Var 83, Ingeprim vous permet de trouver un nouveau logement qui soit moderne et de standing.
Vous rêvez d'un appartement de 3 pièces avec une terrasse donnant sur la mer ? Vous souhaitez acheter un logement avec au moins 2...
Site :
http://www.ingeprim.com
Acheter une maison pas chère en Espagne c’est possible
Acheter une maison pas chère en Espagne, mode d'emploi.
Pour acheter une maison en Espagne , il faut être attentif à la fois au prix d'achat et de vente, à son évolution dans le temps mais également regarder du côté des impôts et des loyers appliqués dans la région. Nous vous proposons dans cet article de lister les villes en Espagne où il fait bon investir dans la pierre.
Quelques...
Site :
http://www.tas-consultoria.com
Droit immobilier : vente, achat ou location de biens ...
Droits dans une location d'appartement
Le propriétaire a-t-il le droit de visiter le logement du locataire ?
Le propriétaire n'a pas le droit d'entrer dans le logement du locataire sans sa permission. Cette violation de domicile est une infraction pénale passible d'un an d'emprisonnement et 15 000 EUR d'amende.
Y-a-t-il le droit de réaliser des travaux dans le logement loué ?
Le locataire...
Site :
http://www.droitimmobilier.info
Thèmes liés : achat immobilier droits de l'acheteur / achat immobilier droit de retractation / achat immobilier droits / immobilier l achat et les offres de location / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
CHAPITRE 5. [ 1 - Définitions particulières au livre VII.] 1
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2014-04-19/39, art. 2, 021; En vigueur : 29-05-2014 (voir AR 2014-04-19/40 , art. 1)>
Art. I.9 .[ 1 Pour l'application du livre VII, les définitions suivantes sont d'application :
1° service de paiement : tout service, offert en vente dans le cadre d'une activité professionnelle, mentionné ci-après...
Notaires Vimy (Pas-de-Calais, 62) – Droit & Immobilier
03 21 73 79 43 Téléphone
03 21 59 84 23 Fax
notaire.vimy.negociation@notaires.fr Email
Un formulaire de contact est à votre disposition pour toute demande d'information concernant l'immobilier, la rédaction d'actes notariés ou tout autre question relevant du champ de compétence de l'office.
L'étude notariale de Vimy intervient dans le domaine de l'immobilier (location, achat, vente,...
Site :
http://www.vimy-notaires.fr
Les différentes étapes de l’achat ou la vente d’un bien ...
Accueil / Vendeurs
Les différentes étapes de l'achat ou la vente d'un bien immobilier
Acheter ou vendre un appartement prend en moyenne 2 mois et demi à 3 mois. Ce délai, s'il est considéré comme un peu long, est toutefois nécessaire pour la constitution d'un dossier complet répondant aux exigences règlementaires.
Ce dossier est constitué de nombreux éléments et ce quel que soit le...
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http://www.trouvermamaison.com
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / achat bien immobilier compromis de vente / prix de vente de l immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier
Immobilier : acheter du neuf ou de l’ancien
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Accueil » Immobilier » Immobilier : acheter du neuf ou de l'ancien ?
Immobilier : acheter du neuf ou de l'ancien ?
Le 23 août 2016
C'est décidé, vous voulez devenir propriétaire, mais un dilemme se pose à vous : acheter du neuf ou de l'ancien ? Café du...
Plus-value immobilière - Creation SCI
repondre message
29 novembre 2011, par Miche
Bonjour je posséde depuis 14ans et demi un immeuble qui comprends au rez de chaussé un commerce de coiffure que j'exploite depuis l'achat au er Mars 1997 au dessus du salon de coiffure nous avons a l'achat amménagé un appartement T3 duplex qu'on loue ...Hors pour des raisons de santé nous avons mis l'ensemble en vente depuis début Novembre 2011...
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creationsci.info
Prix immobilier à Paris de 1979 à 2014 : évolutions et ...
Immobilier-danger > Actualité immobilière > Une évolution des prix immobiliers à Paris en 7 phases (Partie 2/3)
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Une évolution des prix immobiliers à Paris en 7 phases (Partie 2/3)
L'immobilier à Paris est un marché...
Investir dans l'immobilier à Manosque - Investissement ...
Investir dans l'immobilier à Manosque et réduire ses impôts
Avec des taux d'intérêts encore historiquement bas fin 2016, des prix de l'immobilier qui ont baissé et des vendeurs qui ne surestiment pas leurs biens, c'est le moment d'investir dans l'immobilier à Manosque pour défiscaliser ou acheter un bien dans une région très attractive. Le Point
Programmes immobiliers neufs à...
Site :
http://www.manosque-immobilier.com
Guide du crédit immobilier en Franc Suisse pour les ...
III - Les garanties
La mise en place d'un crédit immobilier passe aussi par l'apport de garanties à la banque pour le remboursement de son prêt.
Nous allons voir maintenant les différentes garanties rencontrées lors d'un prêt en devise.
Le privilège de prêteur de deniers (PPD) :
Le privilège doit faire l'objet d'un acte notarié et doit être inscrit à la conservation des...
Site :
http://www.mon-taux.com
Achat appartement Paris 16ème arrondissement - ARFIM
Achat appartement Paris 16
Achat appartement Paris 16 Thierry 2016-10-12T16:29:51+00:00
Le 16ème arrondissement de Paris est l'un des quartiers de la capitale qui présente la plus grande diversité architecturale. Entre la variété d'hôtels particuliers et les beaux haussmanniens de l'avenue Victor Hugo, la très année soixante Maison de la Radio, et le style art-déco du Trocadéro, le...
Date: 2018-01-07 07:21:12
Site :
http://www.arfim.com
Les enchères publiques -Vivaldi Immo : les ventes de biens ...
? un exemplaire des statuts de la société,
? un extrait KBIS récent du Registre du Commerce,
? un document justifiant des pouvoirs du signataire de l'acte si cette personne n'est pas le représentant légal de la société tel qu'il est désigné sur l'extrait KBIS.
Vous devrez également justifier que l'achat d'un bien immobilier rentre bien...
Site :
http://www.vivaldi-immo.com
Investir dans l’immobilier à l’étranger : 3 zones à ...
Investir dans l'immobilier à l'étranger : 3 zones à privilégier en 2017
Accueil Investir dans l'immobilier à l'étranger : 3 zones à privilégier en 2017
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Le développement de son patrimoine immobilier est l'un des sujets essentiels de votre gestion de patrimoine. Votre résidence principale ne devant pas être considérée comme un placement, il faut envisager d'autres investissements....
Site :
https://www.investkeeper.com
Actualités immobilières, crédits, conseils et investissement
EFL
05/01/2018
La responsabilité des dégâts affectant l'immeuble pe... A la suite de l?effondrement du plancher haut d?un appartement situé au 5e étage, le syndicat des copropriétaires de l?immeuble assigne le syndic en indemnisation des désordres constatés dans cet immeuble.La cour d?appel de Paris rejette partiellement la demande en limitant la responsabilité du syndic à 40 % du...
Site :
webimmosoft.com
Les avantages d'un bien neuf - logic-immo.be
Les avantages d'un bien neuf
Les avantages d'un bien neuf
Écrit par Renaud Chaudoir le 4 juin 2012
Acheter un bien neuf: quels avantages?
Vous envisagez d'acheter un bien neuf? Vous hésitez encore? Quels sont les avantages d'une telle acquisition ? Pour vous aider dans votre choix, nous proposons de vous détailler les avantages à l'achat d'un bien neuf.
Soyez vigilant avant...
Site :
logic-immo.be
Thèmes liés : acheter un bien immobilier neuf avantage / acheter un bien immobilier neuf / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier / achat d un bien immobilier / calculer prix d'un bien immobilier
Quels prêts pour financer de l'immobilier avec travaux
18 juin 2015
Les rénovations thermiques et agrandissements donnent lieu à des aides.
Avec seulement 38 % du parc immobilier français comprenant des logements aux performances énergétiques supérieures à D, des travaux sont parfois nécessaires. Ils peuvent être financés au moyen de 2 lignes de crédit, mais également grâce à des prêts à taux zéro. Focus sur les solutions des...
Site :
https://www.emprunter-malin.com
Thèmes liés : taux du marche pret immobilier / prix d'un bien immobilier au m2 / achat d un bien immobilier en france / prix de vente d un bien immobilier / achat d'un bien immobilier en copropriete
Immobilier Ile de Ré, achat de maisons, présenté par les ...
Immobilier Ile de Ré, achat de maisons, présenté par les Agences du Port et par les Agences Saint-Yves.
AGENCE DU PORT
Les dernières entrées et baisses de prix
Vente Maison
LA FLOTTE EN RE (17630)
905 000 EUR
LA FLOTTE EN RE (17630)
205 000 EUR
ST MARTIN DE RE (17410)
3 045 000 EUR
LA FLOTTE EN RE (17630)
695 000 EUR
STE MARIE DE RE (17740)
795 000 EUR
STE MARIE DE RE...
Site :
http://www.orpiagenceduport.com
Thèmes liés : immobilier achat d une maison / immobilier achat maison particulier / achat dans l immobilier / immobilier vente achat maison / marche de l immobilier
IMMOBILIER a ELBEUF agence immobiliere Elbeuf : vente ...
L'IMMOBILIER A ELBEUF
L'agence immobilière BIAS IMMOBILIER d'Elbeuf vous accueille pour la réalisation de vos projets immobiliers : achat d'une maison, d'un appartement ou d'un immeuble, vente d'un terrain, d'un ensemble immobilier ou d'un lot de copropriété autour d'Elbeuf et sa proche campagne.
L'agence BIAS IMMOBILIER d'Elbeuf vous propose des biens immobiliers sur Elbeuf et sa périphérie, notamment sur des secteurs prisés tels que la Saussaye, St Pierre des Fleurs mais aussi sur des secteurs aux accès de rapide de Rouen Rive Gauche,...
Site :
http://elbeufimmobilier.com
Thèmes liés : immobilier vente d appartement / achat d'un bien immobilier en copropriete / immobilier achat d une maison / achat d un bien immobilier / achat d un immobilier
Loi Pinel Marseille : comment bien investir?
Loi Pinel Montpellier
LOI PINEL MARSEILLE
Les immeubles neufs à Marseille ouvrent droit à la loi Pinel Marseille. La loi Pinel , de Sylvia Pinel, actuelle ministre du logement, révise la loi Duflot et elle désire vraiment consolider les achats en immobilier locatif d'immobilier neuf.
La cité de Marseille a besoin fortement d'appartements neufs ou de maisons neuves et la loi Pinel Marseille...
Site :
http://loi-pinel.duflot.org
Les prix de l'immobilier au Japon (location, achat) | Blog ...
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Les prix de l'immobilier au Japon (location, achat)
Depuis peu, j'ai décidé de me pencher sur l'immobilier. Je vais d'ailleurs lancer un site sans prétention sur le sujet prochainement. A ce titre, je trouve qu'il est intéressant d'aborder la question de l'immobilier au Japon. (Puisque le Japon, c'est quand même un ptit peu le sujet de base de ce blog ! ^^)
Que...
Site :
http://www.tout-le-japon.com
ACOS IMMO Agence Immobilière en centre Bretagne : Maison ...
LANGAST - Maison néobretonne sur 800 m² de terrain environ.
A vendre à LANGAST proche centre bourg, maison traditionnelle sur sous-sol avec 800 m² de jardin environ. Le bien comprend : RDC : entrée, séjour/salon (cheminée), cuisine équipée ouverte sur pièce repas (ancienne chambre), salle de bains, wc. AU 1ER ETAGE : 3 chambres, salle de bains, wc. ...
Maison en vente
Merdrignac -...
Site :
https://www.immocentrebretagne.com
Thèmes liés : maison a vendre centre bretagne / terrain maison a vendre / maison a vendre centre ville / agence immobiliere maison a vendre / agence immo maison a vendre
L'achat immobilier | Guide du credit
Je finalise mon projet immobilier
De la recherche du bien à votre installation, l'ensemble des démarches sont passées au peigne fin pour que votre projet ne connaisse d'autre issue que la réussite :
l'étude minutieuse de votre budget (calcul de la capacité d'emprunt, estimation de l'apport personnel, recherche des prêts aidés auxquels vous avez droit) ;
le choix de votre type de logement...
Emprunter 40 000 euros - vos-credits.fr
Comment obtenir un prêt de 40000EUR (quarante mille euros) rapidement ? Quels sont les critères à prendre en compte pour réussir son plan de financement ?
Avec une somme de 40 000EUR vous pouvez financer différents projets, tels que l'achat d'une voiture neuve, achat d'un bien immobilier, etc. Avant d'entreprendre les démarches, vous devez vous poser les bonnes questions :
Quel serait le...
Site :
http://www.vos-credits.fr
Thèmes liés : achat d un bien immobilier / pouvoir d achat immobilier / simulation d achat immobilier / achat d un immobilier / achat immobilier 40000 euros
Offre d'achat par mail : Suis-je engagé? [Résolu]
@kikifather
Je comprends mieux votre connaissance du sujet si vous êtes agent de immobilier...
Le fameux délai dit SRU est de 7 jours, ça c'est bon j'ai compris. Mais pour ma part, il n'y a pas de compromis de vente qui a été signé.
Ma question est la suivante : (au risque de passer pour quelqu'un qui ne comprend pas) Dois-je appliquer le même délai pour une correspondance par mail pour...
Date: 2018-04-25 08:39:10
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : achat bien immobilier frais de notaire / offre d achat bien immobilier / conseil offre d'achat immobilier / faire une offre d achat immobilier / vente d'un appartement avant 5 ans
Expatriation et investissement immobilier à l'étranger
Un achat immobilier à l'étranger nécessite souvent des transferts de fonds importants.
SI vous quittez le territoire français en emportant 10 000 euros ou plus en espèces, vous devez en informer les services douaniers au moyen d'un Formulaire : Déclaration d'argent liquide .
La même obligation s'impose lorsque vous effectuez des virements vers l'étranger mais dans ce cas, c'est votre...
Site :
https://gestiondepatrimoine.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / investir immobilier pays de l'est / investissement dans l immobilier / vente de l'immobilier en france / achat immobilier credit d'impot
Négociateur immobilier, un commercial dans l'âme | Pôle emploi
» Négociateur immobilier, un commercial dans l'âme
Immobilier
Négociateur immobilier, un commercial dans l'âme
Le négociateur immobilier est un intermédiaire entre les propriétaires et les acheteurs dans les transactions de biens immobiliers. Il est présent à toutes les étapes de la transaction, depuis la prospection jusqu'à la rédaction du compromis de vente.
On trouve parfois le...
Site :
https://www.pole-emploi.fr
Droits de mutation : tout sur les droits d'enregistrement
Les droits de mutation, aussi appelés droits d'enregistrement, sont les taxes que perçoit le notaire au moment d'un achat immobilier, pour le compte de l'Etat et des collectivités locales. Ces droits sont dus à chaque changement de propriétaire d'un bien immobilier qu'il s'agisse d'une vente (on parle alors de droits de mutation à titre onéreux) ou d'une donation (on parle de droits de...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : achat immobilier droits d'enregistrement / achat immobilier droits de mutation / prix de vente d un bien immobilier / calculer prix d'un bien immobilier / prix de l immobilier d entreprise
Acheter un bien immobilier aux enchères - Courtier immobilier
Un bien immobilier me plait, quelles sont les démarches à suivre ?
Etape 1 : Visitez
Trois dates de visites collectives libres sont prévues avant la mise aux enchères pour les ventes notariées et celles de l'Etat. En ce qui concerne les ventes judiciaires, comprenez bien que cette situation n'enchante pas l'ancien propriétaire et qu'il est possible qu'il soit présent lors de l'unique...
Site :
http://www.cartefinancement.com
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / vente aux encheres bien immobilier / connaitre prix de vente bien immobilier
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
En 2015, le marché immobilier repart et 2016 s'annonce bien
En 2015, le marché immobilier repart et 2016 s'annonce bien !
8 février 2016
Cette année 2015 a été très favorable aux acheteurs immobiliers, puisque le nombre de transactions a fortement augmenté et les prix se sont stabilisés. Cela s'explique notamment par le niveau très bas des taux de crédits immobiliers.
focus : TENDANCES 2015 ET opPortunités 2016
2015, l'année du redémarrage DU...
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https://net-acheteur.com
Acheter un bien immobilier de luxe sur Paris - JUNOT
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Priorité à nos clients fidèles
Des infos...
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Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / acheter bien immobilier paris / promesse d'achat bien immobilier / promesse d achat bien immobilier / offre d achat bien immobilier
Agence immobilière à Saint Cyr sur Mer - Orpi Immobilier
Accueil
Agence immobiliere à Saint Cyr sur Mer
L'agence ORPI SAINT CYR IMMOBILIER implantée au coeur du quartier des Lecques, vous propose ses services pour la vente , l' achat et la location de maisons ou d' appartements , de Bandol à La Ciotat en passant par la Cadière, le Castellet ou le Beausset.
La ville de St Cyr sur Mer à la limite du Var et des Bouches du Rhône est idéalement située pour y vivre à l'année ou en vacances dans un cadre de vie paisible et résidentiel, c'est un peu la campagne au bord de la mer.
Saint Cyr sur Mer,...
Site :
http://www.saint-cyr-immobilier.com
Immobilier sur Abidjan | Annonces immobilières | Jumia ...
Toute la Côte d'Ivoire
Le marché immobilier à Abidjan, un secteur en plein développement
La Côte d'Ivoire, et notamment sa capitale Abidjan, connaissent un développement économique rapide et qui se traduit par un boom du secteur immobilier. Cette croissance dynamique attire investisseurs, professionnels du secteur et particuliers, génère une multitude de nouveaux projets et facilite les...
Site :
https://deals.jumia.ci
Achat Immobilier Berlin | Agence immobilière à Berlin ...
$langs = JFactory::getLanguage(); $languages = JLanguageHelper::getLanguages('lang_code'); $lang = $languages[$langs->getTag()]->sef; $url = JURI::base().$lang."/component/jea/?task=properties.search&filter_area_id=";
Investir en immobilier à Berlin
La capitale de l'Allemagne attire de plus en plus d'acheteurs et investisseurs internationaux notamment français grâce aux prix attractifs,...
Site :
https://www.firstcitiz.com
AGENCE IMMOBILIER PORTUGAL - redereal.com
Maintenant que la demande immobilière au Portugal augmente, en raison de la reconnaissance que le Portugal commence à avoir à l'étranger, la nécessité de promouvoir l'immobilier dans l'Algarve devient évidente. Profitez de l'achat et de la vente de maisons et d'appartements à des prix inférieurs à la valeur de marché.
Situé dans le sud du Portugal, en dépit du fait que l'Algarve est...
Site :
http://redereal.com
Thèmes liés : immobilier vente achat maison appartement / prix de vente de l immobilier / achat dans l immobilier / vente d appartement et maison / achat d un bien immobilier au portugal
Bilbo - agence immobilière à Cherbourg
Les agences immobilières BILBO vous proposent leurs services depuis 1997 pour l'achat et la vente de tout bien immobilier : immeuble commercial ou d'habitation, maison, terrain de loisir ou terrain à bâtir.
Dans le nord Cotentin, en Normandie, les équipes de l'agence de Cherbourg vous accueillent et mettent à votre service leur écoute et leur compétence.
Vous cherchez à acheter ? Le site vous propose de consulter les annonces de nos clients propriétaires, particuliers et professionnels. Vous pouvez également inscrire votre...
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Ventes immobilières | kotamabbs | il y'à 12 heures
vente f 3 , 6 étage Superficie 86 m²
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http://dlalaonline.com
Thèmes liés : immobilier vente achat maison appartement / achat vente immobilier algerie / vente d appartement et maison / immobilier vente achat maison / vente immobiliere appartement
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L’accession aidée permet d’acheter sa propriété à prix ...
Accession aidée à la propriété
Accession aidée dans l'immobilier neuf
Accession abordable pour acheter à prix maîtrisé
L'accession aidée à la propriété permet aux familles d'acheter leur logement à un prix avantageux. Il s'agit d'initiatives publiques, en partenariat avec des promoteurs et des établissements bancaires. Il n'existe pas de mesure nationale : chaque dispositif répond...
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https://www.logisneuf.com
L'immobilier neuf à Toulouse : +590 programmes immobiliers ...
Ils ont acheté leurs biens par grâce à ImmobilierNeufToulouse.fr
Témoignage d'un client - M. et Mme FASSIER de Aucamville
Devant l'offre pléthorique dans le secteur nord de Toulouse où nous habitons, nous avons longtemps hésité à investir dans un logement neuf.
Grâce au conseiller d'immobilierneuftoulouse, nous avons pu comprendre comment investir, dans quel secteur, pour quel but et...
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immobilierneuftoulouse.fr
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Témoignage d'un client - M. et Mme FASSIER de Aucamville
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Comment trouver une maison ou un appartement à vendre
Annonces sur Internet, réseaux sociaux, professionnels de l'immobilier, notaires... Comment chercher une maison ou un appartement qui est à vendre ? Zoom sur les prix, avantages et inconvénients de ses différentes manières de procéder.
Les constructeurs et promoteurs pour acheter un logement neuf
Trouver sa maison sans passer par une agence via les annonces immobilières
Trouver son...
Les précautions à prendre avant d’investir dans l ...
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L'investissement immobilier locatif est loin d'être un placement négligeable. Comme tout autre investissement, il nécessite une étude primordiale approfondie afin d'être sûr de...
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http://www.defiscaliser-france.fr
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La Marsa vente achat location appartement terrain maison ...
La Marsa Tunisie. Achat, location ou vendre votre bien immobilier á La Marsa. Villa, appartement, maison, villa duplex, studio, bureau, terrain, local commercial, locations vacances á Marsa. L´agence immobiliére Tunis Immobilier vous garantir une opération immobilière de grande qualité.
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Une solution pour se procurer des revenus réguliers supplémentaires.
Acquérir un bien immobilier, se constituer un patrimoine en limitant sa mise de fonds.
La rente viagère immobilière, la plus ancienne des retraites au monde, redevient une solution d'actualité.
Les vendeurs sont en effet de plus en plus...
Site :
https://cimm.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / formation d agent immobilier / offre d achat bien immobilier / acheter un bien immobilier en france / acheter un bien immobilier a plusieurs
Immobilier : ce qui change en 2016 | Chambre de Paris
Hausse des droits de mutation à Paris, taxe supplémentaire pour les ventes de bureaux franciliens, nouvelles vérifications à opérer concernant l'acquéreur immobilier, un prêt à taux zéro plus accessible, un nouveau crédit d'impôt pour améliorer la qualité énergétique des logements... de nombreuses mesures concernant les biens immobiliers viennent d'entrer vigueur. Petit tour...
Date: 2018-01-07 04:48:19
Site :
http://www.paris.notaires.fr
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
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Une convention tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale a été signée le 29 mai 1970 à Paris entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc. Elle est assortie d'un protocole formant partie intégrante de la...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : achat immobilier credit d'impot / achat d un bien immobilier en france / achat immobilier droits d'enregistrement / achat d'un bien immobilier entre particulier / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier
Agent immobilier : son rôle, son statut, ses obligations
L'agent immobilier est ainsi soumis à différentes obligations auxquelles il ne peut se soustraire :
être titulaire d'une carte professionnelle délivrée par l'administration préfectorale chaque année
disposer d'une garantie financière auprès d'un organisme bancaire ou d'une organisation professionnelle
avoir souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle
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Date: 2018-04-24 13:09:08
Site :
droit-finances.commentcamarche.com