Articles sélectionnés pour le thème : achat d'un bien immobilier entre particulier
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Date: 2016-12-30 13:57:13
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L'immobilier à Toulon, vente de maison et d'appartement ...
Certains quartiers en mutation, comme Le Pont du Las, Bon Rencontre ou Saint Jean du Var, entre style Haussmannien de la Haute Ville et les rues piétonnes du centre, sont actuellement la cible de la municipalité de Toulon pour des travaux de transformation ou aménagement, avec le passage du futur tramway. Enfin, une zone franche urbaine vient d'être créée dans la partie la plus ancienne du...
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De l'avant-contrat à la signature, combien de temps faut ...
Chapitre: L'actualité nationale
Ça y est, vous avez craqué sur une maison ou un appartement et vous êtes maintenant pressé d'emménager. Ou au contraire vous avez décidé de vendre un bien immobilier et voulez finaliser la transaction rapidement. Mais savez-vous combien de temps en moyenne il va vous falloir attendre de la première signature devant le notaire à la remise du titre de...
Date: 2018-04-27 15:10:36
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Thèmes liés : achat immobilier droits de l'acheteur / achat d'un bien immobilier entre particulier / vente d'immobilier entre particuliers / vendre bien immobilier entre particuliers / acheter un bien immobilier entre particulier
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Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise en france / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / achat immobilier credit d'impot / credit achat immobilier + travaux
Immobilier de Prestige Nord Pas de Calais - Agence ...
Immobilier de prestige dans le Nord Pas de Calais et la Belgique
Immobilier 59 vous permet de dénicher des biens immobiliers d'exception dans le Nord Pas-de-Calais et la Belgique. Merci de cliquer sur une ville pour accéder aux agences immobilières proposant des biens de prestige disponibles à l'achat : fermette, maison de maitre ou d'architecte, manoir, château, villa ou demeure de...
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f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;
g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;
h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...
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Immobilier Ile de Ré, achat de maisons, présenté par les ...
Immobilier Ile de Ré, achat de maisons, présenté par les Agences du Port et par les Agences Saint-Yves.
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Thèmes liés : immobilier achat d une maison / immobilier achat maison particulier / achat dans l immobilier / immobilier vente achat maison / marche de l immobilier
Peut on résilier un mandat de vente immobilier ? - Blog ...
Lorente sur 7 juin 2017 à 21:28
Bonsoir ,
Nous avons signes un mandat simple de vente pour notre maison le 17 mai 2017 -,le mandat ne comporte pas de numéro et il n'y avait pas de bon de rétraction .
Nous ne voulons plus la vendre et voulons y rester encore quelques années .
Est il possible d'annuler ce contrat ? Que risquons nous ?
Merci
Ari sur 8 juin 2017 à 05:15
Bonjour Lorente,
Comme...
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https://www.blog-comment-vendre-sa-maison.com
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N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Lille métropole, Nord // Index - Exception immobilier
exception
L'agence haute couture
Exception immobilier, spécialisée en biens de prestige, de standing ou de caractère, se distingue des autres agences immobilières parce que son engagement auprès de ses clients repose sur trois critères fondamentaux : Répondre précisément à leurs exigences en cadrant scrupuleusement leur recherche . Leur offrir la garantie d'une sélection de biens...
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http://www.exception-immo.com
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Les ventes aux enchères immobilières
Les ventes aux enchères immobilières
Publié par @immonotaires, le 09/03/2016 à 03h03
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Les ventes aux enchères notariales
Souvent méconnues, les ventes aux enchères notariales volontaires - ou ventes à la bougie - constituent un moyen efficace pour vendre un bien immobilier. Elles sont organisées dans les chambres des notaires, soit sur place, soit dans un local...
Vendre à un promoteur - Vendre sa maison ou son terrain à ...
Vendre sa maison ou son terrain à un promoteur
Vendre sa maison ou son terrain à un promoteur admin 2017-09-28T12:28:11+00:00
Si vous êtes propriétaire d'un bien immobilier, que ce soit une maison, un entrepôt, ou même d'un terrain, il est possible que vous soyez contacté par un promoteur souhaitant vous racheter un de vos biens. Généralement, il vous expose rapidement le but de cet...
Site :
http://mon-promoteur.com
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / connaitre prix de vente bien immobilier / prix de vente bien immobilier / terrain maison a vendre / lors de l achat d un bien immobilier
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-01-07 05:46:21
Site :
http://ge-unge-idf.net
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Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
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Date: 2018-04-27 14:48:12
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Conseils et avertissements pour Mexique - Voyage.gc.ca
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site :
voyage.gc.ca
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / achat d'un bien immobilier avant mariage / site de vente d'immobilier entre particuliers / contrat d'achat vente immobilier / achat d'un bien immobilier entre particulier
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Institut national de la consommation - inc-conso.fr
Lorsque l'offre de contrat de crédit à la consommation est assortie d'une proposition d'assurance, une notice doit être remise à l'emprunteur. Elle doit comporter les extraits des conditions générales de l'assurance, le nom et adresse de l'assureur, la durée, les risques couverts et ceux qui sont exclus ( article L. 312-29 du code de la consommation ).
Le non-respect des dispositions...
Date: 2018-01-07 05:09:01
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / contrat d'achat vente immobilier / contrat d'achat immobilier / lettre de proposition d'achat immobilier particulier / proposition d'achat immobilier de particulier a particulier
Macron président : taxe habitation 2018, prélèvement à la ...
- Suppression des cotisations sociales sur les heures supplémentaires
Allègement de la taxe d'habitation d'ici 2020
Près de 30 millions de foyers sont soumis à la taxe d'habitation pour 22 milliards d'euros de recettes au profit des collectivités locales, soit un montant moyen de 754 euros (chiffres 2016, source : cahier statistiques DGFiP). 4,9 millions de foyers (soit 14% des ménages) ont...
Patrimoine (finance) — Wikipédia
Patrimoine en France[ modifier | modifier le code ]
Le patrimoine net des ménages a progressé pour la deuxième année consécutive en 2013 en France selon l'Insee : +1,8 % en 2013 après une hausse de 1,7 % en 2012. Fin 2013, il s'établissait à 10 414 milliards d'euros, soit huit fois le revenu disponible net des ménages. Près des deux tiers du patrimoine des ménages sont constitués...
Date: 2018-01-07 00:53:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / investissement dans l'immobilier d'entreprise / achat d un bien immobilier en france / prix de l immobilier d entreprise / estimation prix d'un bien immobilier
Villa Cannes : tout l'immobilier de luxe à Cannes
Immobilier de luxe à Cannes
Cannes, ville internationalement connue
Si Cannes brille dans le monde, ce n'est pas par sa taille mais par son rayonnement et en particulier grâce à son Festival du Film qui, chaque année, attire plus de journalistes que n'importe quelle autre manifestation au monde. Cannes village mondial où les stars du cinéma viennent se montrer mais aussi où les...
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http://www.magrey.fr
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / prix de l immobilier ville / immobilier l achat et les offres de location / achat dans l immobilier / marche de l immobilier
Bilbo - agence immobilière à Cherbourg
Les agences immobilières BILBO vous proposent leurs services depuis 1997 pour l'achat et la vente de tout bien immobilier : immeuble commercial ou d'habitation, maison, terrain de loisir ou terrain à bâtir.
Dans le nord Cotentin, en Normandie, les équipes de l'agence de Cherbourg vous accueillent et mettent à votre service leur écoute et leur compétence.
Vous cherchez à acheter ? Le site vous propose de consulter les annonces de nos clients propriétaires, particuliers et professionnels. Vous pouvez également inscrire votre...
Site :
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Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / immobilier vente achat maison appartement / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / achat vente de bien immobilier
Plus-values imposées | impots.gouv.fr
Plus-values imposées
Plus-values imposées
Les plus-values réalisées par les particuliers et les sociétés de personnes (sociétés non soumises à l'impôt sur les sociétés qui exercent une activité non professionnelle) sont soumises à une imposition forfaitaire à l'occasion de la cession :
d'immeubles qu'il soit immeuble bâti ou non bâti (appartement, maison ou terrain...) ;
de...
Date: 2018-04-26 13:50:24
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / lors de l achat d un bien immobilier / achat vente immobilier plus value / prix d achat immobilier / prix de vente d un bien immobilier
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
L’éclairage public et le mobilier urbain intelligents ...
coût du pilotage et de l'exploitation ;
exigences d'éclairement ;
impacts des consommations énergétiques (euros, CO2) ;
identité lumineuse souhaitée.
En particulier, le positionnement du curseur entre les équipements physiques (candélabres, lampes à haute performance, etc.) et les systèmes intelligents (systèmes de pilotage, équipements communicants, capteurs, actionneurs, etc.)...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise en france / marche de l'immobilier d'entreprise 2014 / le marche de l'immobilier d'entreprise / investissement dans l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise
Vendre sa maison à un promoteur – Ideelogique
Vous possédez une maison et vous êtes contacté par un promoteur immobilier pour l'acheter. Si vous décidez de vendre, quel contrat allez-vous signer? Combien de temps va durer votre engagement? A quel prix vendre sa maison à un promoteur?
Pourquoi opter pour un promoteur immobilier?
Par coutume, beaucoup de gens passent par des agences immobilières pour vendre leur bien, ou mettent des...
Site :
https://www.ideelogique.com
Les 10 meilleurs quartiers de Casablanca - SeleKtimmo
Par SeleKtimmo
Les 10 meilleurs quartiers de Casablanca
Accessibilité aux écoles, aux commerces, aux centres commerciaux, ou encore aux supermarchés, la capitale économique ne manque pas de qualités pour combler les désirs les plus enfouis de ses habitants. La ville de Casablanca est divisée en plusieurs quartiers dont plusieurs regroupent confort, bien-être, sécurité, et luxe. Choisir...
Site :
http://www.selektimmo.com
Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2013-08-30 21:58:10
Site :
http://danc.free.fr
Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise en france / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / lors de l achat d un bien immobilier / comment acheter un bien immobilier entre particulier
Loi Pinel 2018 : Défiscaliser avec le dispositif Pinel ...
Constituer et transmettre un patrimoine
Générer des revenus complémentaires
La loi Pinel 2018
La loi Pinel 2018 fait partie des lois incitatives à l'investissement locatif afin de soutenir la construction immobilière. Dans le paysage politique français, c'est une habitude de proposer des avantages fiscaux, comme des réductions d'impôts pour relancer la construction de résidences neuves...
Site :
https://www.loi-pinel.fr
Thèmes liés : trouver un logement neuf loi pinel / investissement immobilier loi pinel / immobilier neuf loi pinel nord / immobilier neuf loi pinel / achat d un bien immobilier en france
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE I. - Dispositions générales.
Article 1 . Le présent décret, dénommé ci-après " Code flamand du Logement " règle une matière visée à l'article 39 de la Constitution.
Art. 2 .§ 1er. [ 1 Pour l'application du Code flamand du Logement et de ses arrêtés d'exécution, il y a lieu d'entendre par :
1° adaptation : l'exécution de travaux spécifiques pour qu'une...
Contrat de Vente de Biens - Modèle, Exemple Word et PDF
Le contrat de vente est un contrat par lequel un vendeur s'engage à livrer une chose, et un acheteur à la payer en échange.
Ce modèle est adapté à la vente de biens.
Ainsi le modèle ne s'applique pas aux prestations de maintenance et de réparation, aux prestations de service à la personne ou aux prestations intellectuelles, qui sont régies par le contrat de prestation de service ....
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : contrat d'achat vente immobilier / vente bien immobilier entre particulier / vente d'immobilier entre particuliers / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier
PAP Immobilier : location et vente immobilière
PAP Immobilier est un site spécialisé dans le domaine des petites annonces immobilières, avec des annonces de location et de vente. Ce site est tout droit issu du journal de petites annonces "De Particulier à Particulier".
Il offre à ses visiteurs la possibilité de déposer gratuitement une annonce immobilière, afin de vendre ou louer une maison ou un appartement, exclusivement entre...
Site :
coin-immobilier.eu
Offre d'achat par mail : Suis-je engagé? [Résolu]
@kikifather
Je comprends mieux votre connaissance du sujet si vous êtes agent de immobilier...
Le fameux délai dit SRU est de 7 jours, ça c'est bon j'ai compris. Mais pour ma part, il n'y a pas de compromis de vente qui a été signé.
Ma question est la suivante : (au risque de passer pour quelqu'un qui ne comprend pas) Dois-je appliquer le même délai pour une correspondance par mail pour...
Date: 2018-04-25 08:39:10
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : achat bien immobilier frais de notaire / offre d achat bien immobilier / conseil offre d'achat immobilier / faire une offre d achat immobilier / vente d'un appartement avant 5 ans
Exception immobilier : Les belles adresses ont un nom ...
exception
L'agence haute couture
Exception immobilier, spécialisée en biens de prestige, de standing ou de caractère, se distingue des autres agences immobilières parce que son engagement auprès de ses clients repose sur trois critères fondamentaux : Répondre précisément à leurs exigences en cadrant scrupuleusement leur recherche . Leur offrir la garantie d'une sélection de biens...
Site :
http://www.exception-immo.com
Thèmes liés : vente bien immobilier entre particulier / achat d'un bien immobilier entre particulier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / site de vente d'immobilier entre particuliers
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http://www.exception-immo.com
Thèmes liés : vente bien immobilier entre particulier / achat d'un bien immobilier entre particulier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / site de vente d'immobilier entre particuliers
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
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Notre agence, située au 24 rue du faubourg Bonnefoy, a ouvert ses portes fin 2005. À proximité de la gare Matabiau et de la médiathèque, au niveau du centre commercial Casino et des principaux services publics...
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Vendre à un promoteur immobilier son terrain
Si vous êtes propriétaire d'un terrain, d'une maison, d'un entrepôt ou encore d'un garage, et que vous souhaitez le vendre, vendre à un promoteur immobilier présente certaines particularités. Il convient de bien les connaître avant de s'engager dans un projet de vente par cet intermédiaire. Le recours à la vente de terrain étant le plus...
Date: 2018-01-23 10:08:03
Site :
http://www.vendre-a-un-promoteur.com
Le compromis de vente, première étape d'un engagement ...
Vous envisagez de vendre votre bien immobilier, ou au contraire d'en acquérir un ?
Dans les deux cas, il faut passer par la signature d'un « compromis de vente », avant de signer ultérieurement l'acte authentique au cours duquel seront remises les clés.
Il est important d'en connaître la portée et les caractéristiques avant de s'engager.
Au sommaire
Qu'est-ce que le compromis de vente...
Site :
fnaim.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / achat immobilier droits de l'acheteur / achat bien immobilier compromis de vente / prix de vente d un bien immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier
Le compromis de vente, première étape d'un engagement ...
Vous envisagez de vendre votre bien immobilier, ou au contraire d'en acquérir un ?
Dans les deux cas, il faut passer par la signature d'un « compromis de vente », avant de signer ultérieurement l'acte authentique au cours duquel seront remises les clés.
Il est important d'en connaître la portée et les caractéristiques avant de s'engager.
Au sommaire
Qu'est-ce que le compromis de vente...
Site :
fnaim.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / achat immobilier droits de l'acheteur / achat bien immobilier compromis de vente / prix de vente d un bien immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier
Travaux déductibles du revenu foncier. - impotsurlerevenu.org
Impôts > Revenus fonciers > Travaux déductibles du revenu foncier
Dépenses de travaux déductibles des revenus fonciers
Tout propriétaire de logement ou de bureaux mis en location peut prétendre à une déduction du montant des travaux sur ses revenus fonciers.
Toutefois seules les dépenses liées à l'entretien, la réparation et l'amélioration de ces lieux entrent en ligne de compte dans...
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Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
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Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site :
http://www.ehpadimmo.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / achat immobilier credit d'impot / achat d'un bien immobilier entre particulier / achat d un bien immobilier en france
Droit de préemption légal du locataire d’habitation ...
Actualités Droit immobilier
Droit de préemption légal du locataire d'habitation
Il s'agit de l'obligation pour le propriétaire d'un bien loué, lorsqu'il décide de vendre son bien immobilier, de proposer ce bien par priorité à l'occupant locataire.
Deux textes, la loi du 31 décembre 1975 et la loi du 6 juillet 1989, prévoient ce droit.
Ainsi le droit de préemption puise son...
Date: 2018-01-06 23:07:25
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Thèmes liés : vente d'un appartement loue droit locataire / offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier
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La gestion "VALUE" gage de performance sur le marché ...
Dans la catégorie : Bourse / Eco / Marché action -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 24 janvier 2011
Le style de gestion value a été créé par le profession Benjamim GRAHAM en 1934 (Vous pouvez lire à ce titre son excellent ouvrage : l'investisseur intelligent); puis médiatiquement repris pas M WARREN BUFFET, l'investisseur long terme par excellence.
L'investissement en gestion VALUE...
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leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise / investissement dans l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / prix de l immobilier d entreprise
Pret aidé pour l'immobilier : aides de l'Etat 2017 ...
Par Louis SERICOLA
Les critères d'éligibilité
En France, il existe un nombre important de prets aidés, qu'on appele aussi prets bonifiés et à chacune de ces aides financières au logement correspond un projet et des besoins bien définis.
Le pret aidé permet de financer la résidence principale . Toutefois, l'investissement locatif n'est pas exclu dès lors que le futur locataire en fait...
Site :
http://www.creditas.fr
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Achat immobilier 6e arrondissement de Paris - homeselect.paris
> Achat immobilier 6e arrondissement de Paris : tout ce qu'il faut savoir
Achat immobilier 6e arrondissement de Paris : tout ce qu'il faut savoir
Paris est une ville qui a beaucoup de succès. Rien d'étonnant donc au fait que beaucoup de personnes, françaises comme étrangères, souhaitent y investir dans la pierre. Vous en faites partie ? Vous cherchez plus particulièrement un bien dans le...
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