N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...

SYNTHÈSE DU RAPPORT 9

PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS 27

INTRODUCTION 33

PREMIÈRE PARTIE : ÉVALUER LE COÛT DE LA POLLUTION DE L'AIR ET CLARIFIER LES COMPÉTENCES DES ACTEURS QUI LUTTENT CONTRE SES NUISANCES 35

I. UN COÛT IMPORTANT POUR LA SOCIÉTÉ MAIS DIFFICILE À ÉVALUER 35

A. LE COÛT DE L'INACTION : UNE DONNÉE INDISPENSABLE POUR L'INFORMATION DU GRAND PUBLIC ET L'AIDE À LA DÉCISION...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Al Mada

Sotherma

Pionnier de la grande distribution moderne au Maroc, Marjane Holding a su amener les produits du commerce moderne au grand public, dans les grands centres urbains comme dans les villes moyennes. Il gère aussi 230 000 m² de galeries marchandes, de parcs d'activités et de shopping malls de dernière génération. Avec plus de 9 200 collaborateurs et 100 points de vente dans 30...

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LOI MALRAUX 2018 : Programmes Malraux, infos sur la loi ...

Le Malraux en détails

Loi Malraux : Nos Agréments réglementaires 

La société Optimus Patrimoine est un cabinet spécialisé sur les opérations d'investissement Malraux. Le cabinet est parfaitement indépendant et agréé par l' Autorité des Marchés Financiers , l' ACPR et la par la Préfecture de Paris pour les transactions immobilières, notamment dans le cadre des opérations de...

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Site : http://www.loi-malraux.eu

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WHEELCHAIR.CH - HANDIPLUS.CH - Équipement Habitat ...

Mieux Vivre Chez Soi - Handicap.fr

Informations gÉnÉrales

Pour les nouvelles constructions, ne devrait-on pas instaurer une loi qui mette le surcoût des aménagements d'accessibilité à la charge des propriétaires plutôt qu'à celle de l'A.I. quand ceux-ci n'ont pas été faits à temps ?

Ceci n'aurait-il pas le double avantage de :

inciter aux respects des constructions adaptées...

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Site : http://www.wheelchair.ch

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Naissance des Houillères | Société d'Histoire du Pays Naborien

Les dossiers de la Société d'Histoire du Pays Naborien - 56

Ensemble du siège Cuvelette, Freyming-Merlebach, 1928 - 1986. Cliché H.B.L.

NAISSANCE ET DÉVELOPPEMENT

Extraits de l'article de François Belin

paru dans le numéro de septembre 2006

de la revue : "Le Pays Lorrain"

Cet article relate l'évolution de l'exploitation du bassin houiller de son origine au sommet de sa croissance. Un...

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Date: 2017-01-02 10:18:40
Site : http://www.shpn.fr

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Comment vendre sa maison soi‐même: 16 étapes

4 parties: Faire les premiers pas Faire visiter la maison et attirer des acheteurs Obtenir une offre rapidement Conclure la vente

Vendre votre maison vous-même peut vous sauver des dizaines de milliers d'euros que vous ne verserez pas à un agent immobilier. Mais si la plupart des gens choisissent de se tourner vers un agent immobilier pour vendre leur maison, c'est qu'il y a une bonne raison à...

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Présentation de l'Espagne - diplomatie.gouv.fr

Exportations françaises vers l'Espagne (2015) : 32,5milliards

Importations françaises depuis l'Espagne (2015) : 31,6milliards d'euros

Solde commercial français 2015 : retour à l'excédent : 915MEUR (contre un déficit de -1,8 MdEUR en 2013, et alors qu'il était excédentaire à +6,4 Mrd EUR en 2007).

Présence française

Consulats généraux de France : Madrid, Barcelone, Bilbao et...

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Date: 2018-01-07 05:27:24
Site : https://www.diplomatie.gouv.fr

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ELAyam-2 » La bonne formule pour acquérir un logement

**AADL I, II ET III

Quoi de neuf sur le prix des logements Aadl

«Le premier versement est toujours fixé à 10% du coût global du logement.»

Le prix des logements Aadl n'augmentera pas. Selon les dernières déclarations du ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville, Abdelmadjid Tebboune et celle du directeur général de l'Aadl, Lyès Benidir, le premier versement est toujours fixé...

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