Articles sélectionnés pour le thème : option d'achat immobilier france
→ 114 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Immobilier : pourquoi il vaut mieux louer et ne plus ...
Des annonces affichées sur la vitrine d'une agence immobilière à Lille.
afp.com/Philippe Huguen
Devenir propriétaire de sa résidence principale, un rêve pour beaucoup de Français, et un dogme souvent conforté par les professionnels du secteur à coups de sondages. En réalité, la location peut être une meilleure option.
Je viens de mettre mon appartement en vente, avec la ferme...
Site :
https://votreargent.lexpress.fr
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
1
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment trouver une maison ou un appartement à vendre
Annonces sur Internet, réseaux sociaux, professionnels de l'immobilier, notaires... Comment chercher une maison ou un appartement qui est à vendre ? Zoom sur les prix, avantages et inconvénients de ses différentes manières de procéder.
Les constructeurs et promoteurs pour acheter un logement neuf
Trouver sa maison sans passer par une agence via les annonces immobilières
Trouver son...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Quartier Grand Canal à Clamart (92) | Eiffage Immobilier
×
Mentions légales
(1) Exemple de financement théoriquement établi (hors frais de notaire et de prêt) pour l'acquisition d'un 2 pièces en résidence principale aux normes thermiques en vigueur, au prix de 228 000 EUR TTC, prix du lot D008, valeur au valeur au 30/05/2017 (dans la limite du stock disponible) avec un apport personnel de 40 000 EUR, par un couple, dont le revenu fiscal de...
Site :
http://www.grand-canal-clamart.fr
Formation agent immobilier: les diplomes pour devenir ...
Les études à faire pour devenir agent immobilier
Eslpodcards 9 février 2012 Répondre
Si pendant des années, le métier d'agent immobilier s'apprenait en interne en étant employé dans une agence immobilière, il en est tout autrement aujourd'hui. La loi Hoguet a fortement réglementé la profession en exigeant un minimum de compétence pour y accéder. Cette loi exige entre autres de...
Site :
http://www.eslpodcards.com
Spécialiste de la revente LMNP
Les clefs pour réussir votre revente LMNP
Spécialiste de la revente LMNP en résidences services
Notre cabinet réalise votre estimation de revente LMNP gratuitement, sans aucun engagement et en moins de 3 jours à réception de votre dossier de revente complet.
Même si le calcul pour estimer un logement meublé en exploitation est simple (loyer annuel / taux de rendement espéré par un...
Site :
https://www.reventelmnp.org
Immobilier: et si l'achat n'était pas une si bonne affaire ...
Le quartier Confluence, à Lyon. Dans cette ville, il faut en moyenne treize ans pour rentabiliser l'acquisition d'un bien.
Jérôme Chatin/L'Expansion
Devenir propriétaire de son logement fait rêver beaucoup de Français. Un dogme souvent conforté par les professionnels du secteur. En réalité, la location peut souvent être une meilleure option. Démonstration.
"Je viens de mettre mon...
Site :
https://www.lexpress.fr
Questions – Réponses sur le Plan Epargne Logement
jeudi 19 avril 2018 · Rédiger un commentaire
Une récente étude menée par CSA pour Cofidis a révélé que le crédit à la consommation ne sert que rarement pour faire face à des imprévus. Au contraire, les emprunteurs y voient un moyen de préparer leur avenir ou de réaliser des projets importants. Ces résultats montrent que ce type de prêt personnel a beaucoup [...]
mercredi 4 avril...
Site :
http://www.plan-epargne-logement.net
Cabinet Avocats Picovschi - Avocats d'affaires à Paris
La responsabilité de la société mère sur les pratiques anticoncurrentielles de leurs filiales
La responsabilité de la société mère ou des holdings au sein d'un groupe de sociétés est parfois difficile à appréhender. Un arrêt de principe du 18 octobre 2017, témoigne de la rigueur de la Cour de cassation sur la responsabilité de la société mère concernant les pratiques...
Site :
http://www.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / investissement dans l'immobilier d'entreprise / prix de l immobilier d entreprise / achat d un bien immobilier en france / avocat droit immobilier a paris
Prix de revente d'un LMNP CENSI BOUVARD ou LMP ...
Vous êtes de plus en plus nombreux à nous interroger sur la pertinence d'un investissement dans le cadre de la location meublée non professionnelle (LMNP) et surtout à nous interroger sur la revente de ces biens à terme :
Quelle sera la valeur du bien à terme ?
Comment le valoriser pour la revente ?
Est ce que l'investissement en LMNP protège contre le retour de l'inflation ,
Nous allons...
Site :
leblogpatrimoine.com
Credit travaux - Courtier immobilier, courtier pret ...
Travaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...
Site :
empruntis.com
Thèmes liés : credit achat immobilier + travaux / achat immobilier credit d'impot / achat d un bien immobilier en france / achat d'un bien immobilier en sci familiale / offre d achat bien immobilier
Pret travaux : utilisez le Comparateur credit travaux ...
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous les moyens de financer vos projets, Empruntis a répertorié les principales questions que...
Site :
empruntis.com
Thèmes liés : credit achat immobilier + travaux / achat immobilier credit d'impot / achat d un bien immobilier en france / achat d'un bien immobilier en sci familiale / offre d achat bien immobilier
Tout savoir sur l’investissement immobilier locatif
L'investisseur immobilier se fera ainsi rembourser environ 16 % du prix d'achat, si les conditions sont réunies. La résidence doit être acquise neuve, le propriétaire doit demander un numéro de TVA, et la société exploitante doit réunir...
0
La Loi Malraux vous permet de réduire vos impôts sur le revenu, en contrepartie d'un investissement immobilier locatif. Le bien convoité doit...
Rachat de credit, regroupement de credits | Meilleurtaux.com
les découverts bancaires,
les emprunts immobiliers sous toutes leurs formes (taux fixe ou variable, avec ou sans hypothèque).
Sont en revanche exclus toutes les dettes professionnelles, de même que les retards de règlement de l'URSSAF ou de la TVA. Les inscriptions FCC/FICP peuvent également être rédhibitoires.
Le rachat de crédits consommation
Ce type de regroupement de prêts concerne...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
Thèmes liés : rachat credit immobilier / offre d achat bien immobilier / achat d'un bien immobilier entre particulier / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier / achat d un bien immobilier en france
Loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Titre
Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, abrégée « loi TEPA » et...
Date: 2018-04-29 05:08:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / investissement dans l'immobilier d'entreprise / lors de l achat d un bien immobilier / prix de l immobilier d entreprise / achat immobilier credit d'impot
Comment investir en loi Pinel ? - defiscalisation.immo
Demandez votre simulation Pinel personnalisée et découvrez votre économie d'impôt.
Je demande ma simulation
Loi Pinel : investir malin pour payer moins d'impôts
Mise en place en septembre 2014, la loi Duflot, la loi de défiscalisation Pinel a conquis des milliers de contribuables, séduits par la perspective de réduire leur impôt sur le revenu.
Dispositif fiscal d'incitation à...
Explorimmo - petites annonces immobilières Explorimmo ...
Description du site :
Explorimmo : annonces immobilières
Explorimmo.com a été fondé en 2000 et depuis 2006 fait partie du groupe Adenclassifieds qui regroupe également des sites franccophones importants comme Cadremploi et Keljob.
Explorimmo est leader français dans le domaine de petites annonces immobilières de particuliers ou de professionnels et propose sur son site près de 500.000...
Site :
http://www.netoo.com
Immobilier Tanger - Acheter un Appartement à Tanger?
Faites des profits maintenant en investissant dans l'immobilier à Tanger
Il est totalement vrai que Tanger est un endroit connu dans le monde entier pour diverses raisons. Mais de nos jours, la raison la plus importante qui attire les gens des quatre coins du monde est le potentiel caché dans l'immobilier à Tanger. La disponibilité de biens immobiliers aux prix les plus abordables attire les...
Date: 2011-09-11 13:23:09
Site :
http://www.immobiliertanger.ma
Prêt Immobilier : l'offre Prêt Relais | BNP Paribas
télécharger le pdf
principe du prêt relais, éLIGIBILITE, MONTANT, DURéE, TAUX
JUSTIFICATIFS, DéLAI D'ACCEPTATION DE L'OFFRE, LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, MISE à DISPOSITION DES FONDS
REMBOURSEMENT, GARANTIEs, ASSURANCE, fin du prêt
X fermer
Principe du Prêt Relais
Le Prêt Relais permet de financer, dans l'attente des fonds provenant de la vente d'un...
Site :
https://mabanque.bnpparibas
Conseils avant un achat immobilier - Réassurez-moi
Guide » L'achat immobilier » Conseils avant un achat immobilier
Conseils avant un achat immobilier
Acheter dans le neuf ou dans l'ancien ? Vaut-il mieux ne gocier en direct avec le proprie taire ou passer par un professionnel ? Comment profiter des nombreuses possibilite s d'internet ? Pourquoi ne pas faire construire ma maison ? Un investissement immobilier doit e tre soigneusement pre...
Site :
https://reassurez-moi.fr
LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau
f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;
g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;
h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...
Site :
http://www.fontaneau.com
Simulateur Plus-Value: Plus-Value.net
Simulateur plus-value immobilière : Indispensable pour vos achats immobiliers
L'immobilier reste toujours un placement sûr en France quelle que soit l'option choisie. La demande en logement ne cesse pas d'accroître. Pour cette raison, le gouvernement continue de renouveler chaque fois les dispositifs fiscaux dans le secteur dans le but de favoriser la construction. L'allègement fiscal touche...
Site :
http://www.plus-value.net
Transport et logistique : sélection de professionnels
Transportroutier.fr est la société de transport pour tous transports nationaux et internationaux. Le savoir-faire de son équipe de professionnel permet d'être au plus proche de vos besoins.
Nom officiel : Transportroutier - Site pro (SAS). En ligne depuis 9 ans (2008).
Herouville Saint Clair (France)
Entreprise familiale de location et vente de containers à Saint-Jérôme dans les...
Site :
https://www.webrankinfo.com
Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise en france / site vente immobilier france / site de vente d'immobilier entre particuliers / marche immobilier d'entreprise ile de france / marche de l'immobilier d'entreprise 2014
Macron président : taxe habitation 2018, prélèvement à la ...
- Suppression des cotisations sociales sur les heures supplémentaires
Allègement de la taxe d'habitation d'ici 2020
Près de 30 millions de foyers sont soumis à la taxe d'habitation pour 22 milliards d'euros de recettes au profit des collectivités locales, soit un montant moyen de 754 euros (chiffres 2016, source : cahier statistiques DGFiP). 4,9 millions de foyers (soit 14% des ménages) ont...
Mémento Vente immobilière 2018 - Éditions Francis Lefebvre
Description
COMPLET :
Ce Mémento décrit de façon chronologique le processus d'une vente, des pourparlers à l'imposition de la plus-value : négociation précontractuelle, choix de l'avant-contrat et des conditions suspensives, purge des différents droits de préemption, signature de l'acte notarié, formalités de publicité foncière, etc.
Il examine en détail les droits et obligations...
Site :
http://boutique.efl.fr
Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
Simulation de credit avec le.credit
Comment fonctionne le simulateur crédit ?
SIMULEZ
Comparez parmi nos 100 acteurs bancaires.
100 % GRATUIT
Le service est totalement gratuit et sans engagement.
MEILLEUR TAUX
Notre comparateur met en avant toujours le meilleur taux du marché.
Fonction du simulateur le.credit
Mise en competition BANcaire
Les outils de comparaison...
Date: 2016-12-30 13:57:13
Site :
http://le.credit
Programmes immobiliers neufs en Basse-Normandie
Tous les jours de 8h30 à 20h
Programmes immobiliers neufs enBasse-Normandie
Les avantages d'investir dans l'immobilier neuf en Basse-Normandie
En Basse-Normandie, les prix d e l'immobilier neuf s'élèvent à environ 2000 EUR/m² pour un appartement et 1500 EUR/m² pour une maison neuve. Les prix de l'immobilier neuf en Basse Normandie sont donc à des niveaux raisonnables. Ces prix associés à...
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-07-15T11:40:27.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété assortie d'une acquisition différée de terrain
1
Le 9 du I et le II de l' article 278 sexies du code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Investir dans l'immobilier en Algarve, au sud du Portugal
Superbe région du sud du Portugal, l'Algarve est une région qui vaut le détour.
Des vacances au sud du Portugal
Avec ses kilomètres de plages, toutes différentes, et le plus fort taux d'ensoleillement d'Europe, le sud du Portugal est depuis les années 70 un lieu de vacances privilégié et recherché pour les Anglais, Allemands et Hollandais, mais qui commence à peine à être connu par...
Site :
http://www.portugal-immobilier.com
Thèmes liés : location maison dans le sud du portugal / achat d un bien immobilier au portugal / investir immobilier pays de l'est / location maison d hotes / immobilier achat d une maison
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Acheter un Appart' Pour Louer: Est-ce Rentable? | Immobilier
Acheter un bien immobilier pour le louer a toujours été plus rentable que de placer son argent sur un livret bancaire. Le retour sur investissement va de 3 % à plus de 5 %, selon le prix d'achat du logement, et surtout selon le montant du loyer perçu.
La rentabilité d'un studio est meilleure que celle d'un grand appartement, ce qui permet de réaliser un petit investissement rentable,...
Site :
http://immobilier2015.com
Défiscalisation 2015 | Guide défiscalisation 2015
simplement le formulaire pour obtenir les meilleurs offres en défiscalisation
Votre étude personnalisées
100% gratuit et sans engagement
0EUR d'impôt pendant 9 ans
Devenez propriétaire sans apport
Comparez jusqu'à 5 expertises et trouvez le meilleur placement
Défiscalisation 2015
La défiscalisation immobilière est un processus légal qui permet aux investisseurs de réduire leurs...
Site :
http://www.defiscalisation-plus.com
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / prix d achat immobilier / formulaire offre d'achat immobilier gratuit / prix d un bien immobilier / prix d immobilier
Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Description du site :
Leboncoin.fr
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de...
Site :
http://www.netoo.com
Taux de prêt à la consommation moyen, mise à jour avril 2018
Accueil Taux de prêt à la consommation moyen, mise à jour avril 2018
Taux de prêt à la consommation moyen, mise à jour avril 2018
Le taux de crédit à la consommation moyen redescend doucement à 3,86 %, son 2e plus haut niveau depuis 6 mois. Il reste toutefois à un plancher au plus bas depuis des décennies, et pour ne rien gâcher il est possible d'emprunter encore moins cher. Car tous...
Site :
https://www.emprunter-malin.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / taux du marche pret immobilier / achat immobilier droits de l'acheteur / location option d'achat immobilier / taux du marche credit immobilier
N° 547 - Rapport de M. Serge Letchimy sur la proposition ...
Mesdames, Messieurs,
Bien que soumis au principe d'identité législative et connaissant de ce fait le même droit que le reste de la France à quelques adaptations près, les départements et régions d'outre-mer sont confrontés à des difficultés particulières dans le domaine de la gestion foncière. Héritage d'une histoire délicate marquée par les blessures de la colonisation et par...
Immobilier Neuf Perpignan (66) - Programme & Logement Neuf ...
Actualités
Acheter neuf à Perpigan
Perpignan est une ville située dans le sud de la France. Cette ville a une histoire fascinante tout en étant connue pour ses magnifiques environs. Elle est connue comme "La belle Catalane" et fait partie de la Catalogne du Nord. En 2008, Perpignan a été nommée la capitale catalane de la culture.
les atouts incontournables de la ville de...
Site :
https://www.immoneuf.com
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / location option d'achat immobilier / programme immobilier neuf les marches / bien immobilier neuf 66 / offre d achat bien immobilier
PEE 2018 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
PEE 2018 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO
Posted
Accueil >> Entreprise >>
Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2018 : Pourquoi et comment bien mettre en place un nouveau plan d'épargne salariale dans votre entreprise, ou transférer un existant PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI ?
Chef d'entreprise, profession libérale, entrepreneur, startuper, notre cabinet de gestion de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Crédit sans justificatif : Pret personnel en ligne pas cher
Prêt personnel en ligne : tout sur le crédit sans justificatif
La crise économique qu'a connue le monde il y a environ huit ans a fait des dégâts considérables dans l'ensemble de notre société. Elle a causé des blessures douloureuses dans la vie financière de tous les pays du monde entier que ce soit pour les grandes entreprises ou pour les simples particuliers.
Les insuffisances...
Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...
Le prix moyen de l'immobilier
La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville
Les atouts culturels et patrimoniaux
Le plafond Pinel
Les atouts liés à l'environnement naturel local
L'évolution du prix de l'immobilier
Secteur sauvegardé
Classement des villes de France ou il fait bon vivre
Bassin d'emplois
Pourcentage de locataires
Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...
Site :
http://tourdefrance-immobilier.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / prix de l immobilier en france / investir immobilier pays de l'est / investissement dans l immobilier / vente de l'immobilier en france
Le Bon Coin : Mon site de petites annonces gratuites préféré
Les annonces sont triées par catégories (immobilier, emploi, maison, véhicules...) et l'internaute peut utiliser d'autres critères de sélection (prix, date de publication...).
Pour publier une petite annonce, il suffit de cliquer sur un lien mis à la disposition de tous les utilisateurs : un formulaire permet de publier rapidement et de manière simple et efficace, une petite annonce de...
Site :
http://www.podsafeaudio.com
Thèmes liés : petite annonce location de maison / achat d une maison en location vente / option d'achat immobilier exemple / prix d achat immobilier / location option d'achat immobilier
EHPAD | ehpad.fr
2016 : + 0,61 %
2017 : + 0,46 %
=> Pour savoir pourquoi le placement le plus sécurisé en 2017 est d' investir en chambre EHPAD cliquez ici
ICC : C'est l'indice du coût de la construction. C'est un indice trimestriel qui mesure l'évolution du prix de la construction des bâtiments neufs à usage principal d'habitation non communautaire en France. Cet indice est plus volatil que l'indice EHPAD...
Site :
https://www.ehpad.fr
Loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : marche de l'immobilier d'entreprise 2015 / marche de l'immobilier d'entreprise 2014 / le marche de l'immobilier d'entreprise en france / le marche de l'immobilier d'entreprise / article sur les prix de l'immobilier
www.ecolechezsoi.com
L'école spécialiste de la formation dans
le secteur de la Construction et de l'Habitat.
Nos Formations en
o Inscription toute l'année o
Pendant votre formation :
o Etudier où vous voulez, quand vous voulez
o Un suivi par des formateurs experts
o Des corrections personnalisées
o Des supports de cours numériques
o Des fascicules de cours
o Un espace Elèves en ligne Multi-support
o Un suivi...
Site :
https://www.ecolechezsoi.com
Loi Pinel : le guide - L’immobilier neuf pour habiter ...
Logements Pinel dans votre département
Investir en loi Pinel
Nouveautés 2018
Le dispositif est prolongé jusqu'en 2021 dans les zones A, Abis et B1.
Il est encore possible en 2018 d'investir dans une commune située en zone B2 ou C, bénéficiant d'une dérogation. Pour profiter de la réduction d'impôt Pinel, l'investisseur doit s'assurer que le permis de construire du logement a été...
Site :
https://www.logisneuf.com
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : marche de l'immobilier d'entreprise 2015 / marche de l'immobilier d'entreprise 2014 / le marche de l'immobilier d'entreprise en france / le marche de l'immobilier d'entreprise / investissement dans l'immobilier d'entreprise
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Achat immobilier : Référencez votre demande d'achat ...
Rcs 424 761 419 00045
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site www.immo-diffusion.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.immo-diffusion.fr sont donc...
Site :
http://www.immo-diffusion.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / demande d achat immobilier / achat immobilier droits d'enregistrement / option d'achat immobilier exemple / option d'achat immobilier france
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
7 meilleurs sites pour acheter ou louer un bien immobilier
Son moteur de recherche vous permet d'ailleurs de sélectionner des critères très détaillés. La plupart des sites se focalise sur le type de bien, la localisation, le prix et la surface. Seloger.com vous donne la possibilité de choisir jusqu'au type de cuisine souhaitée (américaine, industrielle, équipée, aucune, ...). Il en est de même pour divers autres points (chauffage, commodités,...
Site :
http://www.webcairn.com