Articles sélectionnés pour le thème : condition de vente d un appartement
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Maisons CAVALAIRE-SUR-MER - Maison A Vendre entre Particuliers
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La vente à la découpe - vente-appartement-occupe.com
La vente à la découpe
Qui vend à la découpe ?
De plus en plus d'institutionnels mettent en vente régulièrement leur patrimoine locatif. Ces immeubles, souvent occupés, sont vendus appartement par appartement à la fois aux locataires, aux investisseurs privés et aux particuliers désirant simplement acquérir un bien. Ce système de vente par appartement se nomme la "vente à la...
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Achat Vente appartement entre particuliers ...
Vous avez un appartement à vendre !
Nous avons les acheteurs !
C'est pourquoi nous donnons un coup d'accélérateur à la vente de votre appartement !
Chaque jour, des centaines de particuliers recherchent un appartement comme le vôtre dans votre région et déposent une alerte e-mail sur notre site.
Dès validation de votre annonce, celle-ci leur sera communiquée par mail afin de leur...
Vente aux encheres immobilier - Salon RENT RealNewTech
Appartement, maison d'habitation ou immeuble : les biens disponibles en vente immobiliere aux encheres
A la différence de la vente immobilière classique qui se déroule dans un cadre privé, la vente immobiliere aux encheres est une vente publique. Se vendent néanmoins aux encheres immobilieres tout type de bien immeuble par nature. Ainsi, vous trouverez en vente aux enchères : appartement,...
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Contrat de vente d'un logement neuf sur plan - Ministère ...
La signature du contrat de vente d'un logement neuf
Contrat de vente d'un logement neuf sur plan
Publié le mardi 17 septembre 2013
L'acheteur doit avoir reçu le contrat de vente au moins un mois avant de signer devant le notaire Il devient alors propriétaire du logement à mesure de sa construction. La loi prévoit de nombreuses clauses protégeant l'acquéreur contre des retards,...
Site :
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Thèmes liés : avant la vente d un appartement / condition de vente d un appartement / vente d appartement et maison / vente d'un appartement en copropriete / vente d un appartement
Lettre d'intention d'achat d'un bien immobilier
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre d'intention d'achat d'un bien immobilier
Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un appartement d'une maison ou d'un terrain
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Pour être valable, la proposition d'achat d'un bien immobilier (ou promesse unilatérale d'achat) doit être faite...
Immobilier - Vente aux étrangers - Swiss Private Services
Acquisition d'un bien immobilier en Suisse par une personne domiciliée à l'étranger et résidents suisses
Achat d'un logement de vacances
1) Conditions de vente
La vente de biens immobiliers à des personnes domiciliées à l'étranger est soumise à différentes lois et ordonnances. La loi fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger, plus...
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Investir dans l'immobilier : toutes les formes d'achat et ...
Réussir son achat immobilier
L'objectif du guide
L'objectif du guide immobilier est de vous accompagner tout au long de votre démarche. Vous y trouverez des conseils utiles, que votre recherche concerne l'acquisition d'une résidence principale, une résidence locative ou un investissement locatif.
Le choix d'un bien immobilier
C'est une décision très importante, qui va impacter fortement le...
Site :
http://www.emprunt-et-credit.com
Droit de préemption légal du locataire d’habitation ...
Actualités Droit immobilier
Droit de préemption légal du locataire d'habitation
Il s'agit de l'obligation pour le propriétaire d'un bien loué, lorsqu'il décide de vendre son bien immobilier, de proposer ce bien par priorité à l'occupant locataire.
Deux textes, la loi du 31 décembre 1975 et la loi du 6 juillet 1989, prévoient ce droit.
Ainsi le droit de préemption puise son...
Date: 2018-01-06 23:07:25
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Thèmes liés : vente d'un appartement loue droit locataire / offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier
"avis pour gagner du temps:prenez un chasseur immobilier ...
Un coach en immobilier et une aide à la recherche à vos cotés pour:
- vous conseiller, trouver, acheter ou louer votre futur appartement ou maison dans les meilleurs agences immobilières, gestionnaires de biens, institutionnels ou sites immobiliers, de Paris Bordeaux et Arcachon.
- vous aider dans une recherche spécifique: achat ou location, d'un appartement, d'une maison, aux normes pour...
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http://www.abouthomesrechercheimmobiliere.fr
Lettres de résiliation de bail : Congé donné au locataire ...
Lettres de résiliation de bail : Congé donné au locataire par le bailleur pour vente de l'immeuble : lettre notifiant la reprise du logement loué pour vente
Lettre gratuite Logement
Résiliation du bail
Lettres de résiliation de bail : Congé donné au locataire par le bailleur pour vente de l'immeuble : lettre notifiant la reprise du logement loué pour vente
Imprimer...
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Thèmes liés : vente d'un appartement loue droit locataire / prix de vente de l immobilier / location vente dans l immobilier / condition de vente d un appartement / vente d'un appartement loue
Compromis de vente - comprendre la signature du compromis ...
le compromis de vente entre particuliers
le compromis de vente
L'achat d'un logement, maison ou appartement, se fait en deux temps : d'abord, la signature du compromis ou promesse de vente (avant-contrat), puis 2 à 3 mois plus tard, la signature de l'acte de vente définitif devant notaire. La promesse de vente ou compromis de vente permettent au vendeur et à l'acheteur de préciser les...
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Les conditions suspensives du compromis de vente - Acheter ...
Les conditions suspensives
Définition de la condition suspensive
Lors de la signature de votre avant-contrat de vente (le plus souvent, un compromis de vente, mais ce peut être une promesse de vente ou une offre d'achat), vous allez insérer différentes conditions suspensives : la réalisation ou non de ces clauses conditionne la concrétisation de votre acquisition immobili�?re.
Les...
Site :
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Ventes immobilières judiciaires - Marchal avocats
Vous pouvez acquérir un bien immobilier (maison, appartement, terrain, immeuble collectif, garage, parking, ...)
par le biais des ventes judiciaires.
Contactez-nous pour tout complément d'information ---------------------------------
Guide pratique de la vente immobilière judiciaire
Quand les ventes immobilières judiciaires ont-elles lieu ?
Tous les 1ers et 3èmes mercredis du mois à partir...
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Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / prix de vente de l immobilier / condition de vente d un appartement / frais d'achat immobilier / frais d achat immobilier
Agence immobilière de l'Empereur - Vente immobilière ...
Les questions que vous nous posez
1- A partir de quand suis-je vraiment engagé à acheter ?
A l'issue du délai de rétractation.
La loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000 permet un délai de 7 jours, pour se rétracter, sans justification, à condition cependant que vous signifiez votre rétractation par lettre recommandée, avec accusé de réception, cachet de poste...
Site :
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Meilleur vélo d'appartement en 2018 – Classement et Guide ...
Sports et Loisirs
Meilleur vélo d'appartement en 2018 - Classement et Guide d'achat
Les bienfaits du vélo d'appartement doivent être mainte fois mis à l'avant quand on décide enfin de commencer à mettre en valeur notre bien être et notre santé.
On ne peut nier que le sport est une issue pour s'évader de la monotonie quotidienne du travail et du stress, pour améliorer l'état d'âme et...
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http://mesreviews.com
Thèmes liés : guide d'achat appartement / achat d'appartement entre particulier / recherche achat d appartement / achat d appartement particulier / recherche d'appartement entre particulier
Acheter un bien immobilier aux enchères
Pourquoi acheter aux enchères ?
4 bonnes raisons pour acheter un bien immobilier aux enchères :
- Liberté : la vente aux enchères permet d'avoir une bonne connaissance du bien immobilier et des conditions de vente par la consultation préalable du dossier et la participation aux visites organisées dans ce cadre.
La liberté existe également dans le choix offert de participer ou non à la...
Enchères immobilières : le mode d'emploi pour les débutants
Le bien immobilier que vous souhaitez acquérir est en vente aux enchères immobilières.
Il vous intéresse vraiment et correspond à vos critères, mais vous êtes un peu perdu, vous ne savez pas très bien comment se déroule ce type de vente, la procédure à suivre, quel sera le prix à payer et surtout le coût global de cette vente. Vous n'arrivez pas à vous projeter et vous êtes prêt...
Site :
homeselect.paris
Acheter un bien immobilier aux enchères : un mode d'achat ...
Acheter un bien immobilier aux enchères : un mode d'achat alternatif
Immobilier
< Découvrir les autres actualités
Devenir propriétaire et vivre chez soi, un rêve pour beaucoup de français. Bien que la plupart des transactions immobilières se déroulent par le biais des agences immobilières ou des études notariales, la vente aux enchères représente un mode d'achat avantageux et...
Site :
http://www.mlg-avocats.com
Frais à payer pour la vente d'une maison ou d'un appartement
Immobilier-danger > Vente > Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Lorsque vous vendez un bien immobilier, vous allez être amenés à payer différentes...
Acheter un bien immobilier aux enchères - Gérer votre argent
Les types de ventes aux enchères les plus connues sont celles organisées par les chambres départementales des notaires. Les biens vendus le sont volontairement par leurs propriétaires, le plus souvent des héritiers qui cèdent le patrimoine immobilier du défunt.
Getty Images/iStockphoto
Pour acquérir un bien immobilier, il existe un mode d'achat peu connu : la ventes aux enchères. Voici...
Les sept étapes d'un achat immobilier | Notaires de Paris ...
Les sept étapes d'un achat immobilier
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publié le 18/12/2017
Etape 1 : l'offre d'achat
Après plusieurs mois de recherches, les époux DURAND, ont trouvé un appartement dans un immeuble du 18ème siècle situé dans le 9ème arrondissement de Paris. Ils entendent financer leur achat de 430 000 EUR au moyen d'un prêt de 300 000 EUR, leurs économies servant à régler la commission de...
Date: 2018-04-27 11:28:43
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Immobilier Toulon Hyères nos biens immobiliers côte d'azur ...
Toutes nos 17 villes
D-HABITAT votre agence immobilière à Toulon
Eric Delhomme consultant IMMOBILIER est votre partenaire de confiance pour acheter ou vendre un bien. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une maison, d'un...
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http://www.d-habitat-premium.com
Thèmes liés : achat d un bien immobilier / immobilier achat d une maison / vente d appartement et maison / condition de vente d un appartement / immobilier vente d appartement
II. Acquisition d’un logement en ... - bofip.impots.gouv.fr
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2017-07-10T18:35:18.000+02:00
IR - Réductions d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Champ d'application - Opérations concernées
1
Les réductions d'impôt « Duflot » et « Pinel » s'appliquent aux :
- acquisitions de logements neufs (cf. I § 10 à § 50) ou en l'état...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'achat vente immobilier / promesse d'achat bien immobilier / promesse d achat bien immobilier / promesse d achat immobilier / contrat d'achat immobilier
Les différents types de conditions suspensives d'une vente ...
Accueil > Actualité > Actualité patrimoniale > Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière
Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière
13-03-2013
Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps
Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps : la signature préalable d'un avant-contrat sous seing privé, souvent...
Date: 2018-04-29 09:04:31
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : diagnostic avant la vente d'un appartement / condition de vente d un appartement / prix de vente de l immobilier / prix de vente d un bien immobilier / avant la vente d un appartement
Les cas d'exonération de taxation de la plus-value ...
Le principal cas d'exonération de la taxation de la plus-value immobilière concerne la cession de la résidence principale.
La cession de résidence principale
Quelle que soit la nature du bien vendu (appartement, maison, chalet...), la vente d'une résidence principale est exonérée de tout impôt au titre des plus-values. Il suffit que le logement vendu constitue la résidence principale du...
Site :
https://www.pap.fr
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / location vente d une maison condition / prix de vente de l immobilier / vente de l'immobilier en france / vente d'un appartement avant 5 ans
Ventes aux enchères immobilières : nos premiers pas
Home / Immobilier / Ventes aux enchères immobilières : nos premiers pas
Ventes aux enchères immobilières : nos premiers pas
Cette semaine nous avons souhaité découvrir une technique d'investissement immobilier encore peu utilisée du grand public : les ventes aux enchères immobilières. On vous raconte notre aventure dans cet article.
L'idée nous est venue en découvrant cette...
Site :
http://notre-independance-financiere.fr
Thèmes liés : forum vente enchere immobiliere / vente aux encheres d un bien immobilier / vente aux encheres bien immobilier / vente aux encheres d'immobilier / vente aux encheres d immobilier
Monter votre projet d’ achat immobilier - avendrealouer.fr
11 Peut-on acheter une maison sans apport ?
Comment devenir propriétaire ?
Trouver un apport, demander un prêt, rechercher un bien, contrôler son état... : voici toutes les étapes pour savoir comment devenir propriétaire.
Bien souvent, le montant du loyer d'une résidence principale est plus élevé que le remboursement mensuel d'un prêt immobilier. C'est pourquoi nombreux sont les...
Site :
https://www.avendrealouer.fr
Contrat de réservation d'un logement neuf - Acheter 1 Bien
Calcul PTZ +
Le contrat de réservation d'un logement neuf
Pour acquérir un logement neuf, l'acquéreur doit signer un contrat de réservation (ou contrat préliminaire) avec le promoteur immobilier, puis, plusieurs mois plus tard (5 à 10 mois selon les cas), la signature du contrat définitif de vente du logement neuf chez un notaire. Le contrat de réservation d'un appartement vendu en VEFA...
Site :
http://www.acheter1bien.com
Achat sur plan - ANIL
Fermer
Achat sur plan
L'achat sur plan vise l'acquisition par un particulier auprès d'un promoteur d'un logement en cours de construction ou à construire : il peut s'agir d'une maison vendue avec le terrain ou d'un appartement situé dans un immeuble collectif. Le vendeur s'engage à lui livrer un bien achevé et conforme aux plans et notice descriptive, dans un délai déterminé. L'acquéreur...
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Thèmes liés : contrat d'achat vente immobilier / prix de l immobilier d entreprise / lors de l achat d un bien immobilier / vente d'un appartement avant 5 ans / vente d un appartement moins de 5 ans
Achat Appartement Recent Villeurbanne - Immojojo
Appartement, 58 m², Villeurbanne (69100)>
240 000 EUR - 3 pièces
Situé à Villeurbanne proche de LYON, Gratte-Ciel offre un cadre de vie idéal. Sa situation géographique est excellente : rejoindre le centre de LYON en 2 minutes, bénéficier de nombreux transports en commun, vous pourrez profiter de l'architecture remarquable, des commerces de qualité et marchés de producteurs,...
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immojojo.com
AGENT IMMOBILIER - frederic-chartier.com
Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « AGENT IMMOBILIER » sous la forme d'un descriptif de poste...
La MISSION d'un agent Immobilier :
Commercial dans l'âme, l'agent immobilier vend ou loue des biens pour le compte de propriétaires. À la tête d'une petite entreprise, il anime...
Date: 2018-01-06 16:04:36
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Agence immobilière Miami : location, vente, achat de biens ...
détails
L'immobilier de prestige à Miami
Vous désirez déménager à Miami et êtes à la recherche d'un appartement ou d'une villa à louer ou à acheter ? Vous êtes propriétaire d'un bien immobilier à Miami et vous voulez le vendre ou le louer ? Notre agence immobilière Miami vous aide à finaliser vos transactions immobilières. Notre large catalogue d'appartements et de villas propose...
Site :
http://viaprestige-miami.com
Prix m2 immobilier Bordeaux (33) - efficity.com
Prix m2 immobilier Bordeaux (33)
MENU
Mise à jour : janvier 2018
Quel est le prix moyen au m2 de Bordeaux ?
Appartement (fiabilité forte)
Quelle est l'évolution du prix au m2 ?
Appartement
+10.5 %
+18.2 %
effiCity vous propose une estimation de votre bien immobilier, appartement ou maison, situé dans la ville de Bordeaux
ESTIMER MON BIEN IMMOBILIER
Immobilier Bordeaux : un marché très...
Site :
http://www.efficity.com
Modèle promesse de vente - Modèle gratuit de lettre
Promesse de vente
Entre les soussignés :
Le vendeur (indiquer les nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance, date et lieu de mariage, ainsi que les nom, prénoms, adresse si différente, date et lieu de naissance du conjoint) :
Monsieur/Madame ...................................................., demeurant à ..........................................(adresse complète), né(e) à...
Date: 2018-01-06 11:49:23
Site :
journaldunet.com
Les formalités d'acquisition d'un logement neuf (Pinel ...
Les formalités d'acquisition d'un logement neuf
Défiscalisation immobilière en loi Pinel, Pinel outre-mer, loueur en meublé etc.
Accueil > Actualités défiscalisation > Défiscalisation immobilière > Les formalités d'acquisition d'un logement neuf
Les formalités d'acquisition d'un logement neuf
10 mai 2017
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Lors de la réalisation d'une opération de défiscalisation...
Impôt sur le revenu : déclaration d'une plus-value ...
La plus-value que vous réalisez en vendant un bien immobilier est imposable sur le revenu, sauf s'il s'agit de votre résidence principale. Vous pouvez bénéficier d'exonérations liées à la nature du bien ou à votre situation personnelle.
Tout replier
Opérations concernées
Plus-values imposables
Vous êtes soumis à l'impôt sur le revenu pour les plus-values immobilières que vous...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / prix de vente bien immobilier / prix d un bien immobilier / prix de vente de l immobilier / immobilier vente d appartement
Promesse de vente et compromis de vente - Droit-finances.net
Clauses suspensives
Acheteur ou vendeur s'imaginent parfois que la signature d'une promesse de vente ou d'un compromis de vente n'engage pas à grand-chose. Rien n'est plus faux : malgré son nom, l'avant-contrat constitue bel et bien un « contrat », au sens juridique du terme, qui entraîne des obligations importantes pour les deux parties.
Définition
La signature d'un avant-contrat n'est pas...
Date: 2017-12-05 14:10:20
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / achat immobilier droits de l'acheteur / avant la vente d un appartement / prix de vente d un bien immobilier
Négocier le prix d’une maison ou d’un appartement avec l ...
Négocier le prix d'une maison ou d'un appartement avec l'agence immobilière
Négocier le prix d'une maison ou d'un appartement avec l'agence immobilière
L'agent immobilier est rémunéré à la commission sur le prix de vente de la maison ou de l'appartement. Il en résulte que son intérêt est de vendre le bien au plus haut prix possible, et non de le négocier. De cette constatation...
Date: 2018-04-27 12:37:15
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http://www.quelimmobilier.com
Thèmes liés : negocier le prix d'un bien immobilier / vente d appartement et maison / cours d agent immobilier / prix d'un bien immobilier net vendeur / prix de vente d un bien immobilier
Acheter un bien immobilier auprès d'un particulier ...
L'achat d'un bien immobilier entre particuliers
Vous cherchez
Globalement en France, la moitié des transactions immobili�?res s'effectue entre particuliers. Les acquéreurs y voient généralement l'opportunité d'éviter les frais de commission versés à un agent immobilier ; les vendeurs, eux, y voient l'occasion d'empocher la commission à la place de l'agent immobilier....
Site :
http://www.acheter1bien.com
Vendre en nue propriété avec réserve d'usufruit - Nuepro immo
La vente en nue propriété avec réserve d'usufruit est une méthode de vente permettant de dissocier deux Droits que compose le Droit de la propriété. D'un côté, la nue propriété qui donne, pour son titulaire, le droit de "devenir propriétaire" du bien immobilier à terme. De l'autre, le droit d'usufruit permettant à son titulaire d'occuper ou de louer le bien jusqu'à un évènement :...
Hotels AccorHotels : Conditions generales de vente Adagio
Article 18 reproduction des articles du code du tourisme
ADAGIO SAS exploite, directement ou indirectement, des Résidences de Tourisme (ci-après les Aparthotels) en France et à l'étranger sous les enseignes Adagio, Adagio access et Adagio Premium, en proposant la location d'appartements (ciaprès les Appartements).
Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s'appliquent à...
Site :
https://www.accorhotels.com
Thèmes liés : condition de vente d un appartement / vente d'un appartement avant 5 ans / location d'appartement particulier paris / vente d'appartement paris 11 / location d'appartement particulier vacances
La rupture du bail d’habitation à l’initiative du bailleur ...
La rupture du bail d'habitation à l'initiative du bailleur
Avant d'exposer les différentes possibilités offertes au bailleur pour rompre le bail d'habitation qui le lie à son locataire, il convient de préciser que ne seront abordées que les hypothèses applicables aux contrats de location vide soumis à la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports...
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Thèmes liés : vente d'un appartement loue droit locataire / vente d'un appartement loue en cours de bail / vente d'un appartement avant la fin du bail / condition de vente d un appartement / vente d'un appartement avant 5 ans
Acheter sur plan en VEFA - lcl.com
Acheter sur plan en VEFA
Acheter sur plan en VEFA
La plupart des maisons et appartements neufs sont aujourd'hui vendus sur plan. Cette formule, appelée vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), est encadrée par la loi afin de protéger l'acquéreur.
03/04/2017
VEFA : définition
La VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) concerne l'achat d'un appartement (cas le plus courant) ou...
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Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / contrat d'achat vente immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente d'un appartement avant 5 ans / contrat d'achat maison
Les avantages de la vente sur plan ou VEFA, Vente en état ...
La garantie biennale & décennale
Plus de 75 000 logements en France : découvrez l'immobilier neuf dans votre région
La Vente en l'état futur d'achèvement, aussi appelée VEFA vous permet d'acheter un bien immobilier neuf "sur plan", c'est-à-dire avant ou pendant sa construction. L'acquéreur devient propriétaire une fois...
Site :
https://www.logisneuf.com
Pige immobilière, logiciel d'estimation immobilière ...
Articles et news
Comment choisir un logiciel immobilier
Vous êtes un professionnel de l'immobilier et pour votre activité vous avez besoin d'un logiciel de transaction immobilière ? Avec Mapige.immo nous vous conseillons sur le meilleur logiciel immobilier pour votre agence immobilière ou votre réseau de mandataire immobilier
5 Conseils pour bien estimer votre bien immobilier
Bien estimer un...
Site :
http://mapige.immo
Mon Notaire au Maroc: Acheter et Vendre au Maroc
Acheter et Vendre au Maroc
L'achat et La vente d'un bien immeuble au Maroc
Le rôle de votre notaire
Le notaire est un professionnel du droit, un juriste investi d'une mission d'authentification des contrats qu'il rédige de manière impartiale pour le compte de ses clients. Il exercera très prochainement ses fonctions dans un cadre libéral.
1) Le notaire, un généraliste du...
Date: 2017-11-26 12:05:51
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Lettre pour lever l'option d'achat d'une promesse de vente
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre pour lever l'option d'achat d'une promesse de vente
Modèle de lettre pour la levée d'une option d'achat d'un bien immobilier
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Lorsqu'un propriétaire consent une promesse unilatérale de vente , il s'engage à vendre son bien à un...
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