Articles sélectionnés pour le thème : condition de vente d un appartement
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Des infos sur l'achat d'appartement neuf à Toulouse
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Passer du statut de locataire pour devenir propriétaire, c'est un rêve qu'on peut concrétiser si on choisit Toulouse pour son projet immobilier. C'est une ville qui attire à la fois les jeunes dynamiques et aussi les familles. L'achat d'appartement à Toulouse et ce dans le neuf a d'ailleurs connu une incroyable augmentation et c'est presque devenu une tendance. Avec l'arrivée de la loi...
Date: 2018-04-27 10:29:50
Site :
http://www.habiter-toulouse.fr
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 06-12-17
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
Thèmes liés : location d'appartement particulier vacances / location d'un appartement de vacances / condition de vente d un appartement / vente d'un appartement avant 5 ans / avant la vente d un appartement
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
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2017-02-01T12:01:44.000+01:00
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I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Tout savoir sur la commission de l'agent immobilier par ...
8 Quelques décisions commentées
La condition essentielle de la commission : le mandat est écrit et il est conforme à la loi Hoguet
Indépendamment de la nécessité pour l'agent de disposer de la carte professionnelle d'agent immobilier, la première condition, essentielle, de rémunération de l'agent immobilier est qu'il puisse invoquer un mandat écrit qui lui a été donné par son...
Date: 2017-12-15 09:10:30
Site :
https://sites.google.com
Vendeur : bien estimer et fixer le prix de votre bien ...
déc 312013
L'objectif du vendeur d'un terrain, d'un appartement, d'une maison ou d'un immeuble est de déterminer le juste prix, pour assurer une vente rapide sans brader le bien immobilier.
Il n'est pas possible de connaître le prix de vente précis d'un logement. Il est le fruit de la rencontre entre une offre et une demande. Le prix de vente n'est fixé qu'au moment de la signature de la...
Vendre - AICC
VENDRE ou ACHETER est une étape cruciale et déterminante pour tous !
Parce que l'intermédiation immobilière n'est pas une loterie, la qualité d'information est pour nous primordiale pour la satisfaction de tous nos clients.
En nous confiant votre maison, villa, appartement, terrain... Vous avez un accès immédiat à notre base de donnée de clients «acheteurs» pour lesquels nous proposons...
Date: 2018-01-07 06:53:07
Site :
http://www.aicc.be
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / vente d appartement et maison / condition de vente d un appartement / immobilier vente d appartement / achat bien immobilier compromis de vente
Vente aux enchères des Avocats - Encheres Publiques.com
Nous sommes le 07 Jan 2018, 03:21
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Vente aux enchères des Avocats
Vos questions et réponses sur les services des ventes aux enchères des Avocats.Problèmes d'immobilier liés aux propriétaires, copropriétaires, marchands de biens, locataires, squatteurs. Enregistrez-vous !
Droit de substitution
par Lou » 18 Mai 2010, 16:06
Dans un précédent message, vous...
Site :
http://www.encheres-publiques.com
Thèmes liés : vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres d un bien immobilier / vente d'un appartement loue droit locataire / vente aux encheres d'immobilier
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Nous souhaitons apporter une vision différente de l'immobilier en plaçant la relation humaine au coeur de nos préoccupations. Passion et Technologie nous permettent de vous offrir...
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Thèmes liés : location et vente d appartement / achat immobilier vieux nice / achat d un bien immobilier / condition de vente d un appartement / immobilier vente d appartement
Bien en indivision : Vendre sans l'accord de tous, c'est ...
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Bien en indivision : Vendre sans l'accord de tous, c'est possible !
Une nouvelle procédure permet la vente d'un bien en indivision malgré l'opposition d'une partie des indivisaires. Mieux vaut cependant se mettre d'accord avec eux plutôt que de passer en force.
La vente d'un bien en indivision nécessite normalement l'unanimité des indivisaires, c'est-à-dire de tous ceux qui...
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http://www.planete-patrimoine.com
Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / prix de vente d un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier
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à Aureille au coeur des Alpilles
L'Agence ARTIMMO SUD est votre partenaire de confiance dans les Alpilles pour acheter ou vendre un bien. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une maison, d'un appartement, d'un terrain ou...
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J-P MAGADOUX
06 09 08 41 66
J-P MAGADOUX est votre partenaire de confiance pour acheter ou vendre un bien. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une maison, d'un appartement, d'un terrain ou d'un commerce dans le Var et...
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http://www.cavalaire-immobilier.com
Thèmes liés : vente d appartement et maison / immobilier achat d une maison / condition de vente d un appartement / immobilier vente achat maison appartement / achat d un bien immobilier
Les moyens de défense et alternative à la saisie ...
Les moyens de défense et alternative à la saisie immobilière et à la vente aux enchères publiques
Article juridique publié le 15/06/2013 à 10:03, vu 47940 fois, 160 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Bien que fréquemment mises en oeuvre, les procédures de saisie et de vente aux enchères publiques d'un bien immobilier ne sont pas une fatalité et offrent de multiples moyens de...
Site :
https://www.legavox.fr
Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de ...
Actualités
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Accueil particuliers > Logement > Droit de préemption urbain (DPU) >Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption » sera mise à jour...
CONGE pour VENTE ou REPRISE - FBLS.net
MODÈLE GRATUIT DE CONGÉ POUR VENTE
CE CONGE DOIT IMPÉRATIVEMENT ÊTRE REÇU PAR LE LOCATAIRE SIX MOIS AVANT LA FIN DU BAIL.
LA DATE DE RÉCEPTION DE LA L.R.A.R PAR LE LOCATAIRE EST CONSIDÉRÉE ET NON PAS LA DATE DE LA PREMIÈRE PRÉSENTATION
Copiez collez sur une page Word ou autre préalablement ouverte puis complétez ou modifiez le texte comme vous le souhaitez.
Lettre Recommandée avec...
Date: 2017-12-03 17:51:02
Site :
http://www.fbls.net
Projet division maison en appartements - louergagnant.fr
Cliquer ici pour accéder à l'article « Défi: 6 mois pour doubler mes revenus locatifs ».
J'étais consciente que le délai était court pour mener à bien l'ensemble du projet mais je m'étais fixée comme objectif de réussir au moins, dans ce délai, à trouver le bien qui allait me permettre de réussir ce défi.
L'objectif premier de ce projet était de financer ma mini-retraite de 6...
Site :
http://www.louergagnant.fr
Le droit de préemption | Notaires de France
Courriel Imprimer
Le droit de préemption
Le droit de préemption Droit légal prioritaire d'achat au bénéfice des particuliers et de certaines collectivités nécessitant une notification préalable. peut être défini comme la faculté reconnue à une personne physique ou morale de se substituer à l'acquéreur (ou au donataire Bénéficiaire d'une donation. dans certains cas autorisés) d'un...
Site :
https://www.notaires.fr
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / achat immobilier droit de preemption mairie / achat immobilier droit de preemption / prix de vente d un bien immobilier
GUY HOQUET - Accueil
Guy hoquet location à l'année
GUY HOQUET
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Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 4 janvier 2018"
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de fixer les obligations respectives de la société Belambra Clubs et du client dans leurs relations contractuelles relatives à la vente de Séjours Individuels (ci-après "le(s)...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : condition de vente d un appartement / achat appartement droits d'enregistrement / avant la vente d un appartement / location d'appartement particulier paris / vente d'appartement paris 11
Adjudication appartement achevé moins de 5 ans TVA : Frais ...
Bonjour Chers Membres,
J'ai acheté un appartement lors d'une vente aux enchères au TGI. Cet appartement avait été acheté par la partie saisie en Etat future d'achèvement en 2005. La construction de l'immeuble fut achevé fin 2006 pour une mise en location début 2007. Je souhaiterais avoir des information concernant les droits à acquiter.
S'agissant d'une première revente après...
Site :
http://www.encheres-publiques.com
Thèmes liés : vente d un appartement moins de 5 ans / achat appartement droits d'enregistrement / condition de vente d un appartement / location et vente d appartement / vente d un appartement
Devenir propriétaire d'un bien immobilier en Espagne
Création société Espagne , Immobilier en Espagne , Tout 77 commentaires Publié le 13/05/2013 par Jonatan Carbonell
Une maison avec trois chambres, proche de la mer dans la région de Valence en Espagne, mise en vente à 100 000 euros... la valeur d'un studio à Nice.
Depuis 2008, les prix des logements ont dramatiquement chuté en Espagne, c'est pourquoi la clientèle étrangère est...
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La vente de logements sociaux
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En offrant la possibilité d'acquérir sa résidence principale à des...
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Vendre un bien loué : mode d'emploi - Blog LocService
Accueil / Conseils aux locataires , Législation /Vendre un bien loué : mode d'emploi
Vendre un bien loué : mode d'emploi
S'il est plus facile de vendre un logement vide, il est cependant tout à fait possible de vendre un logement loué. Quels sont alors les droits et les obligations du vendeur et du locataire en place ? Le locataire est-il protégé ? Existe-t-il des cas particuliers ?...
Site :
https://blog.locservice.fr
Immobilier neuf à Royan - Programmes de logements neufs ...
Construction et vente de programmes immobiliers d'appartements neufs et de maisons neuves à ROYAN et SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE.
Promoteurs Immobiliers, nous réalisons des programmes immobilier neufs sur les villes de ROYAN, SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE, VAUX-SUR-MER.
Nous sommes spécialisés dans la vente des appartements neufs et des maisons neuves de nos propres promotions ...
Appartements 3 pièces en vente à Nice - nice-properties.fr
Vous recherchez un appartement 3 pièces à Nice ? L'équipe de Nice Properties, votre agence immobilière partenaire, est à votre disposition pour vous accompagner dans toutes vos démarches. De la recherche du bien, jusqu'à la signature de l'acte authentique, des conseillers sont à vos côtés pour que votre achat d'appartement à Nice Promenade par exemple, se déroule dans les meilleures conditions.
Territoire d'exception, la région Provence Alpes Côte d'Azur comprend...
Site :
http://www.nice-properties.fr
Thèmes liés : vente appartement 3 pieces nice / vente appartement 2 pieces nice / vente appartement 3 pieces / vente appartement 4 pieces / vente appartement vue mer sud france
Situation précaire du promoteur dans le cadre d'un contrat ...
Ecoutez
Cet acte est visé à l'article L. 261-15 du Code de la construction et de l'habitation. Ce texte dispose que la vente d'immeuble à construire « peut être précédée d'un contrat préliminaire par lequel, en contrepartie d'un dépôt de garantie effectué à un compte spécial, le vendeur s'engage à réserver à un acheteur un immeuble ou une partie d'immeuble ».
Le contrat de...
Date: 2018-04-27 11:07:39
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : contrat d'achat vente immobilier / vente d'un appartement avant 5 ans / avant la vente d un appartement / contrat de reservation achat immobilier / prix de vente d un bien immobilier
Les ventes aux enchères immobilières
Les ventes aux enchères immobilières
Publié par @immonotaires, le 09/03/2016 à 03h03
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Les ventes aux enchères notariales
Souvent méconnues, les ventes aux enchères notariales volontaires - ou ventes à la bougie - constituent un moyen efficace pour vendre un bien immobilier. Elles sont organisées dans les chambres des notaires, soit sur place, soit dans un local...
Acheter un appartement sur plan (VEFA) - Ile-de-France
Acheter un appartement sur plan (VEFA)
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publié le 26/09/2017
Qu'est-ce qu'un contrat de réservation d' immeuble à construire?
Le contrat de réservation constitue, pour le vendeur, l'engagement de réserver un logement à l'acquéreur, qui, en contrepartie doit effectuer un dépôt de garantie. Toute autre forme d'avant-contrat est interdite (ex : promesse, compromis). Le contrat de...
Date: 2018-01-07 01:05:15
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : prix de vente de l immobilier / prix de vente d un bien immobilier / prix de l immobilier d entreprise / vente d'un appartement avant 5 ans / vente d un appartement moins de 5 ans
Guide pratique de l'investissement locatif - broché ...
Guide pratique de l'investissement locatif
Depuis plusieurs années, l'investissement locatif connaît un fort développement, dû à la conjonction de plusieurs phénomènes, et notamment :
- la progression de la valeur des biens immobiliers qui ont repris une position de valeur refuge ;
- la baisse des taux des crédits immobiliers ;
- les avantages fiscaux qui, s'ils sont bien utilisés,...
Site :
https://livre.fnac.com
ACHAT IMMOBILIER MAROC-CONSEIL ET PRECAUTION A PRENDRE ...
ACHAT IMMOBILIER AU MAROC - CONSEIL ET PRECAUTIONS A PRENDRE
Acheter bien immobilier maroc, achat appartement maroc pas cher, vente maison maroc, bien immobilier, appartement maroc, annuaire immobilier maroc, vente immobiliere maroc, achat appartement casablanca
Vous souhaitez acheter un bien immobilier au Maroc. Des conseils de prudence sont impératifs à appliquer lorsque l'on...
Site :
http://www.mariage-franco-marocain.net
Quartier Grand Canal à Clamart (92) | Eiffage Immobilier
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Mentions légales
(1) Exemple de financement théoriquement établi (hors frais de notaire et de prêt) pour l'acquisition d'un 2 pièces en résidence principale aux normes thermiques en vigueur, au prix de 228 000 EUR TTC, prix du lot D008, valeur au valeur au 30/05/2017 (dans la limite du stock disponible) avec un apport personnel de 40 000 EUR, par un couple, dont le revenu fiscal de...
Site :
http://www.grand-canal-clamart.fr
Achat appartement Paris Vente appartement (75)
Rien de tel pour bien investir ses deniers que d'opter pour un achat appartement Paris .
En effet, il s'agit d'un bon moyen de placer son argent, cette ville faisant partie des plus fructueuses au monde concernant l'immobilier.
Le prix au mètre carré est certes élevé lors d'un achat appartement Paris, mais c'est aussi le cas en matière de location, ainsi on pourra bénéficier d'une belle...
Site :
http://www.achatappartementparis.pro
Mas Bastides Proprièté Saint Rémy de Provence - achat ...
ACTUEL IMMOBILIER est votre partenaire de confiance pour acheter et vendre un bien en Provence et dans les Alpilles. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une propriété de prestige, d'une maison, d'un appartement, d'une maison de...
Site :
http://www.actuelimmobilier.net
Thèmes liés : achat d une maison en location vente / vente d appartement et maison / location d appartement maison / immobilier achat d une maison / location vente d une maison condition
Peut on acheter un appartement en location ? | Yahoo ...
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Peut on acheter un appartement en location ?
J'ai signé une promesse de vente pour un studio samedi dernier , l'agent immobilier m'appelle aujourd'hui pr me préciser que le propriétaire a trouvé un étudiant à qui le louer.Il sera en ma possession dans 2 mois.Le bail est de 9 mois, le propriétaire touchera les loyers de la location pendant 2 mois et je... afficher plus J'ai signé...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : acheter appartement en location vente / condition de vente d un appartement / location et vente d appartement / vente d'un appartement loue droit locataire / location vente dans l immobilier
Vente judiciaire de biens immobiliers - Vente aux enchères ...
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La Vente Judiciaire
Si vous êtes intéressés par un bien immobilier faisant l'objet d'une vente judiciaire, nous vous invitons à vous rapprocher de la société d'avocats en charge de la vente du bien qui vous donnera toutes les informations complémentaires utiles.
Les Ventes Judiciaires de biens immobiliers
Les ventes immobilières aux...
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Thèmes liés : vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente aux encheres bien immobilier
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Maisons, appartements et terrains à vendre Bruxelles
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>> Sélectionnez la commune de la province Bruxelles où vous souhaitez acheter un bien immobilier. Si vous êtes intéressé par la vente d'une maison, d'un appartement ou encore d'un terrain à Bruxelles, alors rendez-vous sur l'annuaire des agences immo en Belgique pour trouver un partenaire ou allez sur Logic-immo pour placer une annonce
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Site :
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Thèmes liés : vente d appartement et maison / location d appartement maison / achat d une maison en location vente / immobilier achat d une maison / location vente d une maison condition
Notice d'information à joindre au congé délivré par le ...
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Arrêté du 13 décembre 2017 relatif au contenu de la notice d'information relative aux obligations du bailleur et aux voies de recours et d'indemnisation du locataire jointe au congé délivré par le bailleur en raison de sa décision de reprendre ou de vendre le logement
Entrée en vigueur : le présent arrêté s'applique aux congés...
Site :
http://scpld.fr
Thèmes liés : vente d'un appartement loue droit locataire / vente d'un appartement avant 5 ans / vente d'un appartement loue en cours de bail / vente d un appartement moins de 5 ans / vente d'un appartement avant la fin du bail
Agence immobilière Corse à Ajaccio. MAX IMMOBILIER vente ...
ras
Caziot P.
sincerement je tiens a remercier Francois SANTAMARIA qui tout du long s est occupé de ma vente , et a pris toujours la precaution de m informer de l evolution de cette vente ; BRAVO et je souhaiterais egalement profietr de ces quelques lignes pour remercier MMe Montineri qui s est occupé de ma location a merveille
Pascal P.
Je recommande Max Immobilier pour le professionnalisme,...
Site :
https://www.maximmobilier.fr
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Appartement neuf BORDEAUX
Bercée par les remous de la Garonne, Bordeaux s'érige sur un territoire indissociable de la culture viticole. La capitale du Sud-Ouest est également à la tête d'un riche patrimoine historique. Sa célèbre Place de la Bourse et son port de la Lune (inscrit au patrimoine de l'UNESCO) témoignent de son glorieux passé. Autrefois surnommée la « belle endormie »,...
Date: 2018-01-07 01:14:49
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Achat logement social (HLM) et vente programme neuf ...
Neuf ou ancien : comment choisir ?
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Neuf ou ancien : un choix important
Qu'il s'agisse de promotion immobilière ou de vente HLM, les critères que nous retenons pour nos commercialisations restent comparables :
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Le rôle du notaire - Acheter 1 Bien
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Le r�?le du notaire
Dans le cadre d'un achat immobilier, vous devrez obligatoirement passer par la case « notaire » pour signer l'acte authentique de vente d'un bien immobilier. Le notaire est un officier ministériel titulaire d'une charge : il bénéficie à ce titre d'un monopole pour l'établissement de certains actes civils, ainsi que pour leur authentification...
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La résiliation du contrat d'assurance
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Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
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La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-07 09:09:10
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https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : contrat d'achat maison / vente d'un appartement avant 5 ans / vente d'un appartement avant la fin du bail / avant la vente d un appartement / vente d appartement et maison
Comment trouver une maison ou un appartement à vendre
Annonces sur Internet, réseaux sociaux, professionnels de l'immobilier, notaires... Comment chercher une maison ou un appartement qui est à vendre ? Zoom sur les prix, avantages et inconvénients de ses différentes manières de procéder.
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