Articles sélectionnés pour le thème : option d'achat immobilier modele
→ 35 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Lettre pour lever l'option d'achat d'une promesse de vente
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre pour lever l'option d'achat d'une promesse de vente
Modèle de lettre pour la levée d'une option d'achat d'un bien immobilier
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Lorsqu'un propriétaire consent une promesse unilatérale de vente , il s'engage à vendre son bien à un...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : option d'achat immobilier lettre type / lettre type de promesse d'achat d'un bien immobilier / lettre promesse d'achat bien immobilier / option d'achat immobilier exemple / modele de promesse d'achat d'un bien immobilier
Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un bien immobilier
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un bien immobilier
Modèle de lettre pour confirmer une intention ou une offre d'achat d'un logement
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
La promesse unilatérale d'achat aussi appelée offre d'achat est un document ayant une portée juridique...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Lettre pour refuser l'offre d'achat d'un bien immobilier
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre pour refuser l'offre d'achat d'un bien immobilier
Modèle de lettre de refus d'une proposition d'achat d'un bien immobilier
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
La vente d'un bien immobilier que ce soit un appartement, une maison ou un terrain ne peut être actée que s'il y...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Lettre Type : Offre d'Achat Immobilier - Modèle de ...
Formats disponibles :Word et PDF
Option :Aide d'un avocat
Remplir le modèle
Offre d'achat d'un bien immobilier
Ce document est une offre d'achat d'un bien immobilier. Il permet à une personne qui convoite un bien immobilier de retenir le bien à des conditions qu'elle fixe. Cela permet à cette personne de montrer au propriétaire du bien l'intention ferme qu'elle a de s'en porter...
Site :
https://www.wonder.legal
Offre d' achat - Modèle, Exemple type - legalife.fr
Offre d'achat
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Vous avez trouvé un bien immobilier, il vous faut maintenant formaliser votre relation avec le vendeur. Confirmez votre volonté d'acheter en remettant cette offre d'achat au vendeur.
En savoir plus sur ce modèle d'offre d'achat
Introduction à l'offre d'achat immobilier
Régie aux articles 1582 et suivants du Code civil, la vente est le...
Site :
https://www.legalife.fr
Comment devenir agent immobilier aux USA ? - Blog Auxandra
22 février 2016
Qu'est ce qu'un agent immobilier aux USA ? Comment accède-t-on à ce métier d'achat et de vente de biens immobiliers ? Le préalable est le suivant : aux États-Unis, 99% des ventes passent par les agents immobiliers. Dans notre article d'aujourd'hui, nous allons voir d'un peu plus près ce métier, la formation pour y accéder, le système des achats et ventes vu par les...
Site :
https://www.auxandra.com
Monter votre projet d’ achat immobilier - avendrealouer.fr
11 Peut-on acheter une maison sans apport ?
Comment devenir propriétaire ?
Trouver un apport, demander un prêt, rechercher un bien, contrôler son état... : voici toutes les étapes pour savoir comment devenir propriétaire.
Bien souvent, le montant du loyer d'une résidence principale est plus élevé que le remboursement mensuel d'un prêt immobilier. C'est pourquoi nombreux sont les...
Site :
https://www.avendrealouer.fr
annuaire Promoteurs immobilier meilleurs sites
Société immobilière - achat de terrains au Sénégal
Hawo dia suarl est une société immobilière au Sénégal. Crée depuis 2006, hawo dia immobilier met à disposition des Sénégalais et de tous ceux qui ont besoin de logement au Sénégal des terrains, des lotissements, des appartements et autres biens immobiliers. Plus qu'une agence immobilière au Sénégal hawo dia offre les services...
Date: 2018-04-26 04:16:11
Site :
http://www.toplien.fr
Achat - location - immobilier 2017 - bresildemarches.com
Achat / Location d'un bien immobilier au Brésil
- La location
Janvier 2017
Appartement de 60 m2, prix moyen Sao Paulo / Rio 1500 R$ mois, auquel il faudra rajouter les frais de copropriétés (condominio) qui peuvent varier entre 150 et 600 R$ par mois.
NB : les contrats de location pour des non-meublés, sont pour une période de 30 mois, la caution sera de 3 mois et en cas de résiliation...
Date: 2017-07-29 08:28:16
Site :
http://www.bresildemarches.com
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
Afin de pouvoir profiter de déductions fiscales au Luxembourg, il faut que le contribuable non-résident demande à être imposé au Luxembourg de la même manière que s'il avait été résident : voir la partie sur L'assimilation fiscale des contribuables non-résidents aux contribuables résidents, page 15.
1. Les crédits d'impôt au Luxembourg
Les crédits d'impôt salariés (CIS) et...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Actualités immobilières, crédits, conseils et investissement
EFL
26/04/2018
Copropriété : action en rétablissement de l'usage d'... Un syndicat des copropriétaires assigne le propriétaire de deux lots en suppression de l?ouverture pratiquée dans le mur séparatif et en rétablissement de l?un des deux lots à usage de garage, comme prévu par le règlement de copropriété. Il se voit opposer la prescription de cette action, diligentée plus de dix...
Site :
webimmosoft.com
La location-accession à la ... - Familles de France
Familles de France vous apporte des éclaircissements sur des sujets ou des notions techniques liés au logement. Vous pouvez les consulter et les télécharger. En pour un complément d'informations, n'hésitez pas à contacter votre association locale Familles de France ou la Fédération nationale au 01.44.53.90.
La location-accession à la propriété immobilière
Partager
Mercredi, 16 Mai,...
Date: 2018-01-07 09:35:29
Site :
http://www.familles-de-france.org
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / location option d'achat immobilier / achat immobilier location accession / option d'achat immobilier lettre type / option d'achat immobilier modele
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Statuts SCI - Modèle, Exemple type - legalife.fr
A propos des statuts de SCI
Pourquoi créer une SCI ?
Société de personnes, la société civile immobilière (SCI) est souvent choisie sous sa forme familiale pour simplifier la gestion d'un patrimoine immobilier commun, réduire la taxation de la transmission des immeubles, permettre la gestion plus rationnelle d'un patrimoine mis à risque notamment par un décès. Elle permet également la...
Site :
https://www.legalife.fr
Thèmes liés : achat d'un bien immobilier en sci familiale / lors de l achat d un bien immobilier / achat d'un bien immobilier entre particulier / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier / achat d'un bien immobilier en copropriete
S'expatrier en Espagne, mode d'emploi - tas-consultoria.com
Tout , Vivre en Espagne 9 commentaires Publié le 28/05/2013 par Jonatan Carbonell
Vous êtes citoyen français et souhaitez vous installer et vivre en Espagne de façon permanente ? Plus de 120 000 français en espagne ont déjà fait le même choix que vous !
Formalités avant votre départ, démarches administratives en Espagne, affiliation au système sanitaire espagnol, immatriculation...
Site :
http://www.tas-consultoria.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / frais d'achat immobilier en espagne / achat d un bien immobilier en france / achat d un bien immobilier / location option d'achat immobilier
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Institut national de la consommation - inc-conso.fr
Lorsque l'offre de contrat de crédit à la consommation est assortie d'une proposition d'assurance, une notice doit être remise à l'emprunteur. Elle doit comporter les extraits des conditions générales de l'assurance, le nom et adresse de l'assureur, la durée, les risques couverts et ceux qui sont exclus ( article L. 312-29 du code de la consommation ).
Le non-respect des dispositions...
Date: 2018-01-07 05:09:01
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / contrat d'achat vente immobilier / contrat d'achat immobilier / lettre de proposition d'achat immobilier particulier / proposition d'achat immobilier de particulier a particulier
Questions – Réponses sur le Plan Epargne Logement
jeudi 19 avril 2018 · Rédiger un commentaire
Une récente étude menée par CSA pour Cofidis a révélé que le crédit à la consommation ne sert que rarement pour faire face à des imprévus. Au contraire, les emprunteurs y voient un moyen de préparer leur avenir ou de réaliser des projets importants. Ces résultats montrent que ce type de prêt personnel a beaucoup [...]
mercredi 4 avril...
Site :
http://www.plan-epargne-logement.net
Immobilier: faut-il toujours acheter? - Économie, Les plus ...
Twitter Linkedin
Le nombre de propriétaires n'a jamais été aussi élevé en Suisse qu'aujourd'hui. Environ 40% des ménages, dont la moitié des couples, vivent actuellement dans leurs propres murs. Les derniers chiffres publiés par l'Office fédéral de la statistique sur la base du recensement de la population montrent que ces derniers privilégient davantage la propriété par étage que...
Site :
http://www.bilan.ch
Mémento Vente immobilière 2018 - Éditions Francis Lefebvre
Description
COMPLET :
Ce Mémento décrit de façon chronologique le processus d'une vente, des pourparlers à l'imposition de la plus-value : négociation précontractuelle, choix de l'avant-contrat et des conditions suspensives, purge des différents droits de préemption, signature de l'acte notarié, formalités de publicité foncière, etc.
Il examine en détail les droits et obligations...
Site :
http://boutique.efl.fr
Prêt 1% employeur : comment bénéficier du prêt 1% patronal
Rédaction CyberPrêt.com, le 21/11/17 à 16h10
Bonjour Ingrid,
L'organisme prêteur peut en effet demander ce type de garantie afin de s'assurer de la pérennité du projet dans le temps.
Je vous invite à étudier cette possibilité : http://www.cyberpret.com/assurance-dommage-ouvrage.html
Ingrid, le 21/11/17 à 12h43
Bonjour, notre dossier est en cours de traitement avec le Cilgere depuis...
Date: 2017-10-30 08:18:08
Site :
cyberpret.com
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-07-15T11:40:27.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété assortie d'une acquisition différée de terrain
1
Le 9 du I et le II de l' article 278 sexies du code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PEE 2018 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
PEE 2018 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO
Posted
Accueil >> Entreprise >>
Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2018 : Pourquoi et comment bien mettre en place un nouveau plan d'épargne salariale dans votre entreprise, ou transférer un existant PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI ?
Chef d'entreprise, profession libérale, entrepreneur, startuper, notre cabinet de gestion de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
1
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Taux de prêt à la consommation moyen, mise à jour avril 2018
Accueil Taux de prêt à la consommation moyen, mise à jour avril 2018
Taux de prêt à la consommation moyen, mise à jour avril 2018
Le taux de crédit à la consommation moyen redescend doucement à 3,86 %, son 2e plus haut niveau depuis 6 mois. Il reste toutefois à un plancher au plus bas depuis des décennies, et pour ne rien gâcher il est possible d'emprunter encore moins cher. Car tous...
Site :
https://www.emprunter-malin.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / taux du marche pret immobilier / achat immobilier droits de l'acheteur / location option d'achat immobilier / taux du marche credit immobilier
Crédit et emprunt : La Loi SCRIVENER sur le credit ...
La Loi SCRIVENER sur le credit
Loi SCRIVENER CREDIT A LA CONSOMMATION ET PROTECTION DU CONSOMMATEUR
La Loi SCRIVENER n°78-22 du 10 janvier 1978, relative à la protection du consommateur concerne le credit à la consommation. Il est intégrée dans le Code de la Consommation sous les articles L311 et suivants depuis la loi du 26 juillet 1993, a pour objet de protéger le consommateur au moyen...
Site :
http://www.credit-emprunt.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / immobilier l achat et les offres de location / offre d achat bien immobilier / achat d'un bien immobilier entre particulier / achat d'un bien immobilier de particulier a particulier
LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau
f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;
g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;
h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...
Site :
http://www.fontaneau.com
EHPAD | ehpad.fr
2016 : + 0,61 %
2017 : + 0,46 %
=> Pour savoir pourquoi le placement le plus sécurisé en 2017 est d' investir en chambre EHPAD cliquez ici
ICC : C'est l'indice du coût de la construction. C'est un indice trimestriel qui mesure l'évolution du prix de la construction des bâtiments neufs à usage principal d'habitation non communautaire en France. Cet indice est plus volatil que l'indice EHPAD...
Site :
https://www.ehpad.fr
embavenez-paris.fr - Bons plans shopping d'une parisienne
Bons plans shopping d'une parisienne
Primary Menu
avril 19, 2018
by admin Commentaires fermés sur Quels avantages pour un appareil photo compact ?
Vous vous demandez souvent quels peuvent être les avantages que peut avoir un appareil photo compact ? Ne vous méprenez pas. Cet appareil photo en propose plusieurs et nous allons vous énumérer quelques-unes des forces de cet appareil photo de...
Site :
http://www.embavenez-paris.fr
Thèmes liés : investissement immobilier locatif pays / guide d'achat immobilier / guide d achat immobilier / investir immobilier pays de l'est / prix d achat immobilier
N° 547 - Rapport de M. Serge Letchimy sur la proposition ...
Mesdames, Messieurs,
Bien que soumis au principe d'identité législative et connaissant de ce fait le même droit que le reste de la France à quelques adaptations près, les départements et régions d'outre-mer sont confrontés à des difficultés particulières dans le domaine de la gestion foncière. Héritage d'une histoire délicate marquée par les blessures de la colonisation et par...
Dissertations gratuites sur Analyse Pestel Immobilier
ANALYSE PESTEL : | | | |L'analyse PEST est un outil de stratégie utilisé pour analyser le macro-environnement externe dans lequel une société opère. Les | | |facteurs PESTEL jouent un rôle important dans l'observation de l'environnement d'une entreprise et dans les opportunités de celui-ci.| | | ...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise en france / marche de l'immobilier d'entreprise 2014 / le marche de l'immobilier d'entreprise / investissement dans l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise
Règles juridiques retrait d'un associé de SCI - Creation SCI
Un autre article traite de l'exclusion d'un associé, opération bien différente du retrait d'un associé. Pour le retrouver, utilisez le plan du site en bas de page.
10 janvier 2016, par marie94
Bonjour,
Je recherche des informations sur les modalités à suivre pour le retrait d'un associé d'une SCCCV.
Savez-vous si les règles et formalités administratives applicables en matière de retrait...
Site :
creationsci.info
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...
UN COPROPRIÉTAIRE PEUT-IL LIBREMENT CHANGER L'AFFECTATION DE SON LOT ?
7 mars 2017
Lorsqu'un copropriétaire entend changer l'affectation de ses parties privatives, il doit, indépendamment du
respect des règles d'urbanisme, s'assurer :
- que cette affectation est compatible avec les dispositions du règlement de copropriété,
- qu'elle ne porte pas atteinte à la destination de...
Cote Argus — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...
Date: 2018-01-05 16:51:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise en france / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / cote de l'immobilier paris / cote de l immobilier paris
35 Ressources