Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un appartement avant divorce
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Acheter un bien immobilier aux enchères : un mode d'achat ...
Acheter un bien immobilier aux enchères : un mode d'achat alternatif
Immobilier
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Devenir propriétaire et vivre chez soi, un rêve pour beaucoup de français. Bien que la plupart des transactions immobilières se déroulent par le biais des agences immobilières ou des études notariales, la vente aux enchères représente un mode d'achat avantageux et...
Site :
http://www.mlg-avocats.com
Enchères immobilières : le mode d'emploi pour les débutants
Le bien immobilier que vous souhaitez acquérir est en vente aux enchères immobilières.
Il vous intéresse vraiment et correspond à vos critères, mais vous êtes un peu perdu, vous ne savez pas très bien comment se déroule ce type de vente, la procédure à suivre, quel sera le prix à payer et surtout le coût global de cette vente. Vous n'arrivez pas à vous projeter et vous êtes prêt...
Site :
homeselect.paris
SCI vente d'un immeuble puis répartition entre associés ...
Accueil > Associé de SCI > Droits des associés d'une société civile
SCI vente d'un immeuble puis répartition entre associés
La vente d'un immeuble par une SCI soumise à l'impôt sur les sociétés (voir notre dossier fiscal ) entraîne l'application du régime des plus-values professionnelles.
A l'inverse, la plus-value réalisée par une SCI transparente, autrement dit une SCI soumise à...
Site :
creationsci.info
Projet division maison en appartements - louergagnant.fr
Cliquer ici pour accéder à l'article « Défi: 6 mois pour doubler mes revenus locatifs ».
J'étais consciente que le délai était court pour mener à bien l'ensemble du projet mais je m'étais fixée comme objectif de réussir au moins, dans ce délai, à trouver le bien qui allait me permettre de réussir ce défi.
L'objectif premier de ce projet était de financer ma mini-retraite de 6...
Site :
http://www.louergagnant.fr
Les ventes aux enchères immobilières
Les ventes aux enchères immobilières
Publié par @immonotaires, le 09/03/2016 à 03h03
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liste infos
Les ventes aux enchères notariales
Souvent méconnues, les ventes aux enchères notariales volontaires - ou ventes à la bougie - constituent un moyen efficace pour vendre un bien immobilier. Elles sont organisées dans les chambres des notaires, soit sur place, soit dans un local...
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
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2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
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Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment vider un appartement d'un proche apres un décès ...
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NOTRE PRESTATION
Débarrasse tout vous propose une prestation de service. Quelles que soient vos exigences en matière de débarras, nous proposons de vider tout ce qui vous encombre grâce à une équipe de professionnels extrêmement qualifiée . Nous ne demandons jamais à nos clients de faire des compromis.
NOTRE ENGAGEMENT
Débarrasse tout s'engage avec ses clients une...
Date: 2017-06-01 09:38:32
Site :
http://www.debarrasse-tout.com
Thèmes liés : location d'appartement ou maison de particulier a particulier / location d appartement maison / vente d appartement et maison / location vente d une maison condition / achat d une maison en location vente
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
Afin de pouvoir profiter de déductions fiscales au Luxembourg, il faut que le contribuable non-résident demande à être imposé au Luxembourg de la même manière que s'il avait été résident : voir la partie sur L'assimilation fiscale des contribuables non-résidents aux contribuables résidents, page 15.
1. Les crédits d'impôt au Luxembourg
Les crédits d'impôt salariés (CIS) et...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
La Rochelle : les 39 meilleurs sites (Villes et villages)
ARTEVIS : société rochelaise, qui accompagne votre entreprise dans tous ses projets d'installation, de maintenance d'alarme, vidéo surveillance, de réseaux informatique, de téléphonie d'Entreprise.
Nom officiel : Artevis - Site pro (SARL). En ligne depuis 6 ans (2011).
Jardinier paysagiste à Saint Georges du Bois et Surgères
Notre métier est paysagiste, nous aménageons et entretenons...
Site :
https://www.webrankinfo.com
Vendre à sa famille, les pièges à éviter | Blog immobilier
Commentaire posté le 8 mars 2013 à 10 h 54 min
bonjour,
Je suispresque prêt de vos arguments en ajjoutant que les démarches à poursuivre peuvent davantage être prévenues aujourd'hui lorsque que l'un des membre de la famille se cache ou rencontrent des difficultées par le biais d'un Tiers quelques soit l'opération à entreprendre par l' usufruitier.
Anonyme
Commentaire posté le 8 mars...
Site :
http://blog.logic-immo.com
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / vente d appartement et maison / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / site de vente d'immobilier entre particuliers
PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
Lutte contre le spam : En chiffres, combien font cinq plus trois ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 04/12/17 à 16h06
Bonjour Sana,
Il n'est pas possible d'emprunter uniquement le PTZ.
En effet, le montant du PTZ ne peut pas excéder la somme des montants des autres prêts d'une...
Date: 2018-01-03 11:02:08
Site :
cyberpret.com
Plus-value vente maison neuve | Fiscalité Personnelle ...
Plus-value vente maison neuve
83
Bonjour,
En cas de vente, existe-t-il une plue value sur la maison que nous avons construite de nos propres mains, sur un terrain m'appartenant?
C'est notre résidence principale, ou du moins ça l'était jusqu'à ce que je quitte le domicile conjugal... mon mari l'habite encore, nous attendons de vendre avant de divorcer.
quelle incidence si nous déclarons...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : vente maison neuve plus value / vente maison neuve avant 5 ans / vente maison neuve moins de 5 ans / vente d'un appartement avant 5 ans / vente d un appartement moins de 5 ans
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
Lexique juridique | Notaires de Paris - Ile-de-France
Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
LEGS
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
LIBERALITE
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2018-01-07 03:19:01
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / prix d un bien immobilier
Lexique juridique | Chambre de Paris
Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
LEGS
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
LIBERALITE
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2018-01-07 04:39:06
Site :
http://www.paris.notaires.fr
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / prix d un bien immobilier
Immobilier: et si l'achat n'était pas une si bonne affaire ...
Le quartier Confluence, à Lyon. Dans cette ville, il faut en moyenne treize ans pour rentabiliser l'acquisition d'un bien.
Jérôme Chatin/L'Expansion
Devenir propriétaire de son logement fait rêver beaucoup de Français. Un dogme souvent conforté par les professionnels du secteur. En réalité, la location peut souvent être une meilleure option. Démonstration.
"Je viens de mettre mon...
Site :
https://www.lexpress.fr
Le divorce : Conséquences personnelles et matrimoniales
Article 260 du Code Civil « La décision qui prononce le divorce dissout le mariage à la date à laquelle elle prend force de chose jugée ».
Article 262 du Code Civil : « Le jugement de divorce est opposable aux tiers, en ce qui concerne les biens des époux, à partir du jour où les formalités de mention en marge prescrites par les règles de l'état civil ont été accomplies...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : vente d'un appartement avant divorce / vente d'un appartement avant la fin du bail / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier
Réponses aux questions de Chouaibou NJOYA
Recours d'appel à un jugement
Question postée par transparence le 22/12/2016 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour Est-il possible de faire soi-même un recours d'appel d'un jugement du TI auprès de la Cour d'Appel en attendant d'être signifiée et en attendant qu'un avocat accepte de s'occuper du dossier ? Merci pour la réponse
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse...
Site :
http://avocat.documentissime.fr
Thèmes liés : vente d'un appartement loue droit locataire / vente d'un appartement avant divorce / vente d'un appartement avant 5 ans / vente d un appartement moins de 5 ans / vente d appartement et maison
Vendre par une agence immobilière ou un particulier - Picbleu
Il existe des vendeurs qui veulent réellement vendre leur bien et il y a ceux plus rêveurs qui attendront peut-être pendant des années qu'un acheteur miraculeux accepte de payer le prix souhaité. Un bien vendu au-dessus de son prix mettra plusieurs années pour ne trouver aucun acquéreur, un bien au prix de marché se vendra dans le mois et le bien en dessous du prix de marché sera...
Site :
https://www.picbleu.fr
Règles juridiques retrait d'un associé de SCI - Creation SCI
Un autre article traite de l'exclusion d'un associé, opération bien différente du retrait d'un associé. Pour le retrouver, utilisez le plan du site en bas de page.
10 janvier 2016, par marie94
Bonjour,
Je recherche des informations sur les modalités à suivre pour le retrait d'un associé d'une SCCCV.
Savez-vous si les règles et formalités administratives applicables en matière de retrait...
Site :
creationsci.info
Guillaume Pierre cabinet d'avocat à Paris - gpierreavocat.fr
Michelle de Nancy a dit:
bonjour Maître,
j'ai acheté une voiture au garage qui me la cassé une semaine lors d'un essai....il ma fait recopier une lettre disant que je lui redonnerai l'argent que je toucherai c'est a dire son assurance se que j'ai fait mais sur la valeur total il y avait le retrait de la franchise qui veut que je rembourse à travers l'assurance du crédit et le tatouage j'ai...
Site :
http://www.gpierreavocat.fr
Frais d'acte de licitation faisant cesser l'indivision ...
20/10/12 - à 13h14 - par Armand
Bonjour,
Je cherche à connaître sur quelle base est calculée la TPF :
Je rachète les parts de mon ex-concubine sur un bien acheté en commun (20% pour elle, 80% pour moi), via un crédit dit "total". Nous n'étions n'y pacsé, ni marié et n'avions pas non-plus créé de sci.
Nous nous sommes séparé très rapidement après l'achat du bien et avons...
Date: 2018-01-07 08:19:42
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Le mariage avec ou sans contrat ? | Notaires de Paris ...
Le mariage avec ou sans contrat ?
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publié le 05/02/2013
Dès que l'on est marié on est soumis a un régime matrimonial : il s'agit de l'ensemble des règles auxquelles sont soumises la propriété et la gestion des biens des époux. Le régime est fixé par un contrat de mariage ou à défaut par la loi.
Le mariage sans contrat : la communauté d'acquêts
C'est le...
Date: 2018-04-27 14:33:52
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : vente d'un appartement avant divorce / condition de vente d un appartement / avant la vente d un appartement
Acheter un logement en accession aidée - PSLA à ...
Logement destiné à la Résidence Principale de l'acquéreur,
Respect des plafonds de Ressources fixés par la règlementation (selon zone géographique A/B/C),
Respect d'un prix plafond par m² (selon zone géographique A/B/C),
Agrément de l'Etat
Qu'est-ce que le PSLA ?
Le PSLA est un dispositif créé par le gouvernement français en 2004 ayant pour but de faciliter l'accès à la...
Site :
https://www.fdi-promotion.fr
Thèmes liés : vente d'un appartement avant 5 ans / vente d'un appartement loue droit locataire / vente d un appartement moins de 5 ans / vente d'un appartement avant divorce / avant la vente d un appartement
Plus-value immobilière - Creation SCI
repondre message
29 novembre 2011, par Miche
Bonjour je posséde depuis 14ans et demi un immeuble qui comprends au rez de chaussé un commerce de coiffure que j'exploite depuis l'achat au er Mars 1997 au dessus du salon de coiffure nous avons a l'achat amménagé un appartement T3 duplex qu'on loue ...Hors pour des raisons de santé nous avons mis l'ensemble en vente depuis début Novembre 2011...
Site :
creationsci.info
Immobilier : comment calculer le juste prix
Immobilier : comment calculer le juste prix ?
Par Guirec Gombert
Publié
le 19/02/2009 à 14:49
Les professionnels regardent notamment l'environnement du bien, dans leur jargon, ce sont les caractéristiques hédonistes du bien. (Photo François Bouchon/ Le Figaro)
Tous les professionnels l'assurent : il est possible de déterminer le prix objectif d'un logement. Mais en cette période de baisse...
Site :
http://www.lefigaro.fr
La côte portugaise "à prix d’amis" pour les Belges - La Libre
La côte portugaise "à prix d'amis" pour les Belges
Raphaël Meulders Publié le
dimanche 26 août 2012 à 08h16
- Mis à jour le
Entreprise
Face à la crise qui s'enlise au Portugal, l'exode de la jeune génération lusophone se poursuit. Et les autorités publiques ne font rien pour le stopper. Au contraire : le premier ministre portugais, Pedro Passos Coelho, n'a pas hésité, début juillet,...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : prix de l'immobilier dans le nord / prix de l immobilier nord / prix de l'immobilier en europe / prix immobilier europe de l'est / prix de l immobilier en europe
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
credit à deux : le co emprunteur - ekonomia.fr
Accueil » Tout savoir sur la banque » Avis sur les produits bancaires
credit à deux : le co emprunteur
Acheter quelque chose de cher avec un co-emprunteur permet de se simplifier la vie au moment d'obtenir un prêt bancaire. En revanche, ceci implique des devoirs et des contraintes.
Par José da Silva , à jour le
20 avril 2018
Différence entre caution et co-emprunteur
Financer un très gros...
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https://ekonomia.fr
Thèmes liés : achat d'un bien immobilier avant mariage / achat d un bien immobilier en france / achat d'un bien immobilier en concubinage / achat d un bien immobilier / contrat d'achat vente immobilier
Qui Doit Payer La Maison de Retraite? 4 Aides Financières ...
La maison de retraite c'est cher. Reste à savoir qui doit la payer : le retraité, ses enfants, l'état ? Si vous avez peur d'y laisser votre chemise, sachez quand même qu'il existe des aides permettant de prendre en charge tout ou une partie de la facture. Pour savoir à quelles aides vous avez droit, lisez ce qui suit !
Qui doit payer ?
Dis comme cela, c'est un peu abrupte, mais c'est une...
Site :
http://creditsocial.net
Thèmes liés : condition de vente d un appartement / calculer prix d'un bien immobilier / vente d appartement et maison / prix de vente d un bien immobilier / comment calculer le prix de son bien immobilier
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