Articles sélectionnés pour le thème : vente d'immobilier entre particuliers
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Pourquoi proposer votre bien immobilier aux étrangers
Pourquoi proposer votre bien immobilier aux étrangers ?
Négliger la clientèle internationale est préjudiciable
La promotion d'un bien immobilier est une étape majeure du processus de vente. Même si vous décidez d'associer une agence immobilière à cette tâche, rien ne vous empêche d'y participer aussi. Vous serez le principal bénéficiaire d'une vente rapide et au meilleur prix de...
Site :
https://www.annonce-internationale.com
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
Le crédit d'impôt Corse : jusqu'à 30 % d'exonération pour ...
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Le crédit d'impôt Corse : jusqu'à 30 % d'exonération pour acquérir un bien sur l'île de beauté
Le crédit d'impôt Corse a pour objectif d'aider les particuliers souhaitant acquérir un bien immobilier sur l'île de beauté et le destinant à une activité parahôtelière. En plus de...
Site :
https://www.defiscalisation.immo
Comment investir en loi Pinel ? - defiscalisation.immo
Demandez votre simulation Pinel personnalisée et découvrez votre économie d'impôt.
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Loi Pinel : investir malin pour payer moins d'impôts
Mise en place en septembre 2014, la loi Duflot, la loi de défiscalisation Pinel a conquis des milliers de contribuables, séduits par la perspective de réduire leur impôt sur le revenu.
Dispositif fiscal d'incitation à...
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Pour une égalité d'accès au logement | Gouvernement.fr
Contrat-type location1er août 2015Le décret prévu par la loi Alur, portant sur les contrats types de location de logement à usage de résidence principale est publié au Journal officiel. Il sera effectif à compter du 1er août 2015. Son objectif ? Clarifier et de sécuriser les rapports entre locataires et propriétaires précisant les mentions obligatoires qui doivent désormais...
Date: 2018-04-29 05:48:11
Site :
http://www.gouvernement.fr
L'immobilier à Toulon, vente de maison et d'appartement ...
Certains quartiers en mutation, comme Le Pont du Las, Bon Rencontre ou Saint Jean du Var, entre style Haussmannien de la Haute Ville et les rues piétonnes du centre, sont actuellement la cible de la municipalité de Toulon pour des travaux de transformation ou aménagement, avec le passage du futur tramway. Enfin, une zone franche urbaine vient d'être créée dans la partie la plus ancienne du...
Comment réduire vos frais de notaire - explorimmo.com
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Après la hausse généralisée dans l'ensemble des départements des frais de notaire , le plafonnement des barèmes, en vigueur depuis le 1er mai 2016, à réduit en partie les tarifs pratiqués par ces professionnels du droit . Pour les opérations de vente de parties communes ou de parking, par exemple, les frais de notaire seront plafonnés à 10 % du prix de vente, avec un...
Site :
explorimmo.com
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / calculer prix d'un bien immobilier / estimation prix d'un bien immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier
Histoire de Montréal — Wikipédia
Montréal capitale de la fourrure[ modifier | modifier le code ]
Après la conquête, sous l'impulsion des marchands britanniques, la traite des fourrures connaît une meilleure organisation et s'achemine vers la formation d'un monopole. Comme l'indépendance américaine, en 1783, vient couper tout le sud aux marchands britanniques, ils réorientent leurs activités vers l'ouest du pays. La...
Date: 2018-04-27 10:56:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / investissement dans l'immobilier d'entreprise / prix de l immobilier d entreprise / vente d'immobilier entre particuliers
Loi Carrez : un calcul pour une surface du logement au ...
La loi Carrez rend obligatoire la mention de la superficie du logement sur l'acte de vente. Le calcul de la surface obéit à plusieurs règles.
Il y a surface et surface. Shon, Shob, surface cadastrale, surface privative, fiscale, utile, corrigée, pondérée, réglementaire..., la superficie d'un logement peut se décliner au moins en dix versions, toutes légales sans être interchangeables,...
Site :
https://www.capital.fr
Thèmes liés : prix de vente de l immobilier / vente d'immobilier entre particuliers / prix de vente d un bien immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier
30 métiers bien payés en 2017 après une formation courte ...
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30 métiers bien payés en 2017 que vous pourrez exercer après une formation courte
Si vous n'avez pas eu l'opportunité de suivre une formation professionnelle classique de type universitaire ou tout au moins d'obtenir un niveau Licence avec un BAC + 3, cela ne veut pas pour autant dire que vous êtes condamné à des emplois précaires et à faible rémunération toute votre vie. Il est en...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Thèmes liés : formation d agent immobilier / le marche de l'immobilier d'entreprise en france / investissement dans l'immobilier d'entreprise / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise
TVA sur promotion immobilière de logement social - Comptes
Application au cas des opérations de promotion portant sur des logements sociaux
La construction et la vente de logements par un promoteur immobilier entre normalement dans le champ d'application de la TVA immobilière, ce qui signifie que cet agent économique :
facture de la TVA sur les ventes d'immeubles neufs qu'il construit dans ce but ;
récupère donc la TVA qu'il a payé sur les...
Site :
http://www.cabinet-comptes.com
Thèmes liés : promotion immobiliere logements sociaux / vente logement neuf tva / vente logement neuf / vente d'immobilier entre particuliers / promotion immobiliere de logements
Négociateur immobilier (Fiche Métier) - Comment devenir ...
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Le négociateur immobilier est un commercial pur et dur spécialisé dans la vente de biens immobiliers. Le négociateur, également appelé courtier en immobilier, intervient à...
Site :
https://www.fichemetier.fr
PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
Lutte contre le spam : En chiffres, combien font cinq plus trois ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 04/12/17 à 16h06
Bonjour Sana,
Il n'est pas possible d'emprunter uniquement le PTZ.
En effet, le montant du PTZ ne peut pas excéder la somme des montants des autres prêts d'une...
Date: 2018-01-03 11:02:08
Site :
cyberpret.com
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-07-15T11:40:27.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété assortie d'une acquisition différée de terrain
1
Le 9 du I et le II de l' article 278 sexies du code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr
Agent Immobilier : Comment devenir Agent Immobilier
Agent Immobilier
Fonctions
Il s'occupe de la vente et de la location de biens immobiliers de particuliers. Il fait visiter aux potentiels locataires ou acquéreurs des maisons, des appartements ainsi que des locaux commerciaux mis à disposition par ses clients.
Il prend en compte les critères de recherche des clients comme la surface, le type de logement, la zone géographique pour cibler et proposer des biens adéquats.
L'agent immobilier s'occupe de conclure la vente ou la location mais il informe également ses clients sur les différentes possibilités de crédits ainsi que sur les démarches administratives....
Site :
https://www.orientation.com
Annonces immobilier Paris 11ème ardt - vivastreet.com
Annonces immobilier Paris 11ème ardt
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54 résultats dans IMMOBILIER
Agence
Paris
EVOLIS vous propose des bureaux à la location d'une surface de 115 m² dans un immeuble ancien de bon standing à proximité de la Place de la République. Surface en excellent état composée de 6...
Date: 2018-04-27 15:01:28
Site :
http://www.vivastreet.com
Prix immobilier, estimation appartement et maison à Paris (75)
Avr. 2018
Estimation des prix au m2 de l'immobilier à Paris
Capitale de la France, Paris dispose d'un marché immobilier particulier, dont l'évolution n'est pas toujours en rapport avec ce que l'on peut constater sur le reste du pays. La Ville Lumière et ses 20 arrondissements répartis sur les rives gauche et droite de la Seine présentent des spécificités qu'il s'agit de prendre en compte...
Site :
https://www.netvendeur.com
Investissement immobilier - A Plus Finance
Aller + loin
L'immobilier est plus que jamais au coeur des stratégies de gestion des investisseurs particuliers comme institutionnels. En effet, la forte résilience du secteur ces dernières années face à la forte baisse des rendements et des valorisations des autres classes d'actifs est éloquente.
A Plus Finance a développé les compétences et le savoir-faire dans le domaine de...
Site :
http://www.aplusfinance.com
Thèmes liés : investissement dans l'immobilier d'entreprise / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / investissement dans l immobilier / fonds d'investissement immobilier d'entreprise
Crédit sans justificatif : Pret personnel en ligne pas cher
Prêt personnel en ligne : tout sur le crédit sans justificatif
La crise économique qu'a connue le monde il y a environ huit ans a fait des dégâts considérables dans l'ensemble de notre société. Elle a causé des blessures douloureuses dans la vie financière de tous les pays du monde entier que ce soit pour les grandes entreprises ou pour les simples particuliers.
Les insuffisances...
Cabinet Saint Nicolas - Gestion - Transaction - Location ...
Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?
By Renaud TURC (FNAIM)
Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...
Site :
http://csnimmo.com
Thèmes liés : article sur les prix de l'immobilier / article sur le prix de l immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente d'immobilier entre particuliers / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier
Bulletin | Avril 2010 | Immo-secours.com - Courtier immobilier
Q2- Pourriez-vous nous expliquer les particularités d'un achat immobilier si le vendeur de l'immeuble qu'on achète est un non résident?
Lorsque le vendeur d'un immeuble est non-résident, le vendeur a l'obligation légale d'obtenir tant du gouvernement fédéral que du gouvernement provincial un certificat de conformité. Ce certificat émis tant au vendeur qu'à l'acheteur confirmera...
Date: 2016-04-26 12:54:55
Site :
http://www.louis-alain.com
Thèmes liés : offre de prix pour l'achat d'un bien immobilier / achat immobilier canada non resident / lors de l achat d un bien immobilier / prix de vente de l immobilier / offre d achat bien immobilier
FÉDÉRATION DES PROMOTEURS IMMOBILIERS DE FRANCE (PARIS ...
Articles liés à cette société (100+)
Carrières 22/12/2017
Avec la recomposition du conseil d'administration et la création de filiales territorialisées, la création du conseil de développement (codev) participe de la refonte de la gouvernance (...)
Logement 12/12/2017
Fédérer et mettre tout le monde autour de la table, c'est le leitmotiv du gouvernement pour préparer sa réforme du...
Site :
https://www.businessimmo.com
Vente appartement Montpellier | Styles Immobilier
Appartement de maître avec terrasse & parking
257 m²
réf. 636V850A
Aussi unique qu'exceptionnel, avec parking privé et terrasses dans l'écusson ! bien en copropriété. entièrement rénové, cet appartement incroyable dispose d'un double salon ouvrant sur une terrasse de 40m2 bien orientée, d'une bibliothèque,...
Montpellier,
Vue imprenable sur tout montpellier...
174 m²
réf....
Site :
http://www.styles.fr
Thèmes liés : vente d'un appartement en copropriete / immobilier vente d appartement / prix d'un bien immobilier au m2 / vente appartement 3 pieces montpellier / vente d appartement et maison
Vendre sa maison à un promoteur – Ideelogique
Vous possédez une maison et vous êtes contacté par un promoteur immobilier pour l'acheter. Si vous décidez de vendre, quel contrat allez-vous signer? Combien de temps va durer votre engagement? A quel prix vendre sa maison à un promoteur?
Pourquoi opter pour un promoteur immobilier?
Par coutume, beaucoup de gens passent par des agences immobilières pour vendre leur bien, ou mettent des...
Site :
https://www.ideelogique.com
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-08-02T11:20:02.000+02:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Champ d'application - Opérations imposées par assimilation aux livraisons d'immeubles
1
Au delà des livraisons d'immeubles entrant dans le champ d'application de droit commun de la TVA,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / construction immeuble neuf / location vente dans l immobilier / immeuble neuf
Droit de préemption urbain — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le droit de préemption urbain succède à celui des zones d'intervention foncières (ZIF), créé par la Loi Galley [1] . Il s'agissait alors d'une zone créée de plein droit à l'occasion de l'approbation d'un plan d'occupation des sols (POS) par une commune de plus de 10 000 habitants, sur ses zones urbaines. Les communes de moins de 10 000...
Date: 2018-01-07 00:22:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / article sur les prix de l'immobilier / article sur le prix de l immobilier / estimation prix d'un bien immobilier / estimation prix de vente bien immobilier
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
Vente Maison Chaumont en Vexin - vivastreet.com
LAMORLAYE Excellente situation pour cette maison située à 5min à pied des écoles et du centre ville, entièrement rénovée et impeccable. Elle vous offre une cuisine équipée ouverte sur un double séjour avec poêle, une cha...
Publiée dans: Achat maison Oise - Lamorlaye - 60260
22 avril
Agence
Oise
COYE LA FORET Jolie maison ancienne en plein centre ville. Elle comprend un hall...
Date: 2018-04-27 15:23:12
Site :
http://www.vivastreet.com
Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
vice-présidente
Mme la présidente . La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
1
Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cohésion des...
Vente d'une nue-propriété | Immobilier - Notaire.be
Notaire TV
Vente d'une nue-propriété
Certains propriétaires d'immeubles désirent seulement en profiter jusqu'à la fin de leurs jours, soit, en l'occupant personnellement, soit en le louant, et en en retirant le loyer, mais sans devoir rester propriétaires. Pour y arriver, il existe une solution: vendre ou donner la nue-propriété, en s'en réservant l 'usufruit .
Une donation en...
Site :
notaire.be
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / vente d'immobilier entre particuliers / immobilier vente d appartement
Les 8 étapes à connaître avant d' Acheter aux enchères
Comme vous le savez, en février dernier, j'ai réalisé mon premier achat immobilier que j'ai payé 35% moins chère que le prix du marché ( voir l'article où j'en parle ). Arriver à ce but n'a vraiment pas était une simple affaire. Depuis mes 18 ans je m'intéresse aux ventes aux enchères et c'est depuis cet âge que je me prépare psychologiquement et surtout financièrement. Je m'étais...
Site :
http://espritinvestisseur.com
Thèmes liés : vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / vente aux encheres d'immobilier / vente aux encheres d immobilier
Immobilier : Vente Annonces médicales et paramédicales
Annonce n°65209 publiée par
un professionnel
Local professionnel et habitation à vendre
Paris | n°65778 |31/12/2017
Paris 14em. Murs d'un ancien cabinet dentaire de 42 m2 en RDC accés handicapé ; immeuble de 1981 ; rue animée et commerçante ; trés bon environnement médical, hôpitaux et pharmacies ; écoles. Possibilité installation de deux spécialités médicales ou paramédicales....
Site :
http://www.caducee.net
Thèmes liés : vente appartement 2 pieces paris 12 / prix d'un bien immobilier au m2 / vente appartement 50 m2 toulouse / vente appartement 2 pieces paris 16 / vente appartement 3 pieces charenton le pont
Comment vendre sa maison sans agence - conseilsimmobilier.ch
Pour vendre sa maison rapidement, il est important de mettre en pratique quelques points énumérés ci-dessous et si vous avez un agent immobilier qui ne vous donne pas ces conseils, alors pensez peut-être à le changer.
Voici comment vendre sa maison rapidement
Une des premières règles que je conseille quand un propriétaire veut vendre sa maison, c'est celle de se mettre à la place d'un...
Site :
http://conseilsimmobilier.ch
Règles juridiques retrait d'un associé de SCI - Creation SCI
Un autre article traite de l'exclusion d'un associé, opération bien différente du retrait d'un associé. Pour le retrouver, utilisez le plan du site en bas de page.
10 janvier 2016, par marie94
Bonjour,
Je recherche des informations sur les modalités à suivre pour le retrait d'un associé d'une SCCCV.
Savez-vous si les règles et formalités administratives applicables en matière de retrait...
Site :
creationsci.info
LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau
f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;
g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;
h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...
Site :
http://www.fontaneau.com
Comment déterminer le juste prix de votre bien immobilier ...
Pour calculer le prix de vente d'un bien immobilier, vous commencerez par calculer son prix de revient. Ensuite, vous prendrez en compte les critères liés à l'emplacement et aux caractéristiques de la maison ou de l'appartement. Enfin, vous comparerez la valeur obtenue avec celles d'autres biens immobiliers similaires. Si la tâche vous semble ardue, vous pouvez faire évaluer votre logement par un expert.
A ces éléments objectifs peuvent s'ajouter des critères plus subjectifs. Un vendeur peut avoir tendance à surestimer le prix de son bien pour des raisons affectives. L'acquéreur, lui, peut faire valoir le fameux coup de coeur, ce...
Site :
https://beninlogis.com
Thèmes liés : calculer prix d'un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / comment calculer le prix de son bien immobilier / negocier le prix d'un bien immobilier / estimation prix d'un bien immobilier
Prix m2 immobilier Toulouse (31) - efficity.com
Prix m2 immobilier Toulouse (31)
MENU
Mise à jour : janvier 2018
Quel est le prix moyen au m2 de Toulouse ?
Appartement (fiabilité forte)
Quelle est l'évolution du prix au m2 ?
Appartement
0 %
+1.2 %
effiCity vous propose une estimation de votre bien immobilier, appartement ou maison, situé dans la ville de Toulouse
ESTIMER MON BIEN IMMOBILIER
Consultant immobilier effiCity à Toulouse (Tél....
Site :
http://www.efficity.com
7 meilleurs sites pour acheter ou louer un bien immobilier
Son moteur de recherche vous permet d'ailleurs de sélectionner des critères très détaillés. La plupart des sites se focalise sur le type de bien, la localisation, le prix et la surface. Seloger.com vous donne la possibilité de choisir jusqu'au type de cuisine souhaitée (américaine, industrielle, équipée, aucune, ...). Il en est de même pour divers autres points (chauffage, commodités,...
Site :
http://www.webcairn.com
Prix immobilier à Paris de 1979 à 2014 : évolutions et ...
Immobilier-danger > Actualité immobilière > Une évolution des prix immobiliers à Paris en 7 phases (Partie 2/3)
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Une évolution des prix immobiliers à Paris en 7 phases (Partie 2/3)
L'immobilier à Paris est un marché...
PARTICULIER IMMOBILIER LYON - location vente achat ...
Tres belle maison dans l ouest lyonnais, surface 155m2, salon cathèdrale avec cheminée insert, 4 chambre dont une suite parentale, sdb et 2 sde,3wc, dressing, bureau, terrain 800m2 avec une piscine 9*4, garage a voir rapidement
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LYON 5 - Recherche maison a partir du 1er aout 2008
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Site :
http://www.particulier-immobilier-lyon.com
Thèmes liés : achat d une maison en location vente / salon de l'immobilier lyon / achat d'un bien immobilier entre particulier / vente d'immobilier entre particuliers / achat immobilier particulier lyon
PEE 2018 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
PEE 2018 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO
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Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2018 : Pourquoi et comment bien mettre en place un nouveau plan d'épargne salariale dans votre entreprise, ou transférer un existant PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI ?
Chef d'entreprise, profession libérale, entrepreneur, startuper, notre cabinet de gestion de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Conseils et avertissements pour Mexique - Voyage.gc.ca
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Vaccins
Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site :
voyage.gc.ca
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / achat d'un bien immobilier avant mariage / site de vente d'immobilier entre particuliers / contrat d'achat vente immobilier / achat d'un bien immobilier entre particulier
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Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
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Vaccins administrés systématiquement
Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent : rougeole-oreillons-rubéole (ROR), diphtérie, tétanos,...
Site :
voyage.gc.ca
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Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
Qu'est-ce qu'un marché public ?
<= Lien pour télécharger : le CMP , les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), DC4, NOTI1, NOTI2, ...
Marchés publics au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
Les marchés publics soumis à la présente ordonnance sont les marchés et les accords-cadres définis ci-après.
Les marchés...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : marche de l'immobilier d'entreprise 2015 / marche de l'immobilier d'entreprise 2014 / le marche de l'immobilier d'entreprise en france / le marche de l'immobilier d'entreprise / marche de l immobilier d entreprise
Le Particulier Immobilier
Bernard Vorms: "Les nouveaux usages de la révolution numérique"
12/12/2016
Avec le concours de France Stratégie, Bernard Vorms a remis au ministre du Logement et au ministre de l'Economie un rapport de 130 pages sur la révolution numérique et le marché du logement. Interview Olivier Marin.
Philippe Plaza:«Les taux, le Pinel et le PTZ : trio gagnant dans le neuf »
12/12/2016
En dépit...
Site :
http://www.leparticulier-immobilier.fr
Bilbo - agence immobilière à Cherbourg
Les agences immobilières BILBO vous proposent leurs services depuis 1997 pour l'achat et la vente de tout bien immobilier : immeuble commercial ou d'habitation, maison, terrain de loisir ou terrain à bâtir.
Dans le nord Cotentin, en Normandie, les équipes de l'agence de Cherbourg vous accueillent et mettent à votre service leur écoute et leur compétence.
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Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / immobilier vente achat maison appartement / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier / vente d un bien immobilier de particulier / achat vente de bien immobilier
Institut national de la consommation - inc-conso.fr
Lorsque l'offre de contrat de crédit à la consommation est assortie d'une proposition d'assurance, une notice doit être remise à l'emprunteur. Elle doit comporter les extraits des conditions générales de l'assurance, le nom et adresse de l'assureur, la durée, les risques couverts et ceux qui sont exclus ( article L. 312-29 du code de la consommation ).
Le non-respect des dispositions...
Date: 2018-01-07 05:09:01
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / contrat d'achat vente immobilier / contrat d'achat immobilier / lettre de proposition d'achat immobilier particulier / proposition d'achat immobilier de particulier a particulier
Vos avocats à Périgueux et Bergerac - SELARL JURIS ...
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Actualité juridique
"DROIT BANCAIRE - Panorama de la jurisprudence en matière de contestation du taux effectif global (TEG) d'un prêt ", par Nathalie MARRACHE, Avocat à Périgueux
Le taux effectif global (TEG) est le taux réellement pratiqué pour une opération de crédit déterminée.
Il comprend les intérêts conventionnels auxquels s'ajoutent, en vertu de...
Date: 2018-04-29 07:21:43
Site :
http://www.jurisaquitaine.com
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / article sur les prix de l'immobilier / article sur le prix de l immobilier / prix de l immobilier professionnel / prix de vente d un bien immobilier