Thèmes principaux sur livraison logement neuf

livraison logement neuf paris  • 

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Logement neuf vs logement ancien : halte aux idées reçues ...

Si vous hésitez entre acheter dans le neuf ou dans l'ancien, la rédaction de Selogerneuf vous aide à faire le tri parmi les idées reçues afin de vous permettre de mieux appréhender les particularités de ces deux types de logement.

Le taux des frais de notaire est identique 

FAUX : Les frais de mutation, improprement appelés frais de notaire, sont moins élevés dans le cas de l'achat...  [suite...]

8 Articles (et 1 Vidéos) pour ce thème

 
 
 

Logement neuf vs logement ancien : halte aux idées reçues ...

Si vous hésitez entre acheter dans le neuf ou dans l'ancien, la rédaction de Selogerneuf vous aide à faire le tri parmi les idées reçues afin de vous permettre de mieux appréhender les particularités de ces deux types de logement.

Le taux des frais de notaire est identique 

FAUX : Les frais de mutation, improprement appelés frais de notaire, sont moins élevés dans le cas de l'achat...

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Date: 2018-01-07 00:14:39
Site : http://edito.selogerneuf.com

Livraison de logement neuf en VEFA

La livraison de son logement neuf en VEFA est un grand jour pour un acquéreur. Qu'il ait acheté un appartement ou une maison, la livraison marque pour lui la fin d'une attente et le début d'une nouvelle période qui le verra enfin profiter de son bien immobilier.

La livraison de son logement en VEFA  ?

Le vrai top départ pour son investissement immobilier !

Livraison de logement neuf et...

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Site : http://www.logementdirect.fr

Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / livraison logement neuf / prix de vente de l immobilier / prix de vente d un bien immobilier / logement immobilier neuf

Pourquoi acheter un appartement neuf - Bouygues Immobilier

Pourquoi acheter un appartement neuf ?

Pourquoi acheter un appartement neuf ?

Pourquoi acheter un appartement neuf ?

Avantages immobilier neuf

Acheter neuf

Acheter son propre logement constitue un des placements les plus sûrs. Un bien neuf présente de nombreux avantages auxquels on ne pense pas toujours.

Parce que le logement neuf est... flambant neuf !

Lorsque l'on achète neuf, on achète un...

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Date: 2018-01-07 01:38:22
Site : https://www.bouygues-immobilier.com

Contrat de VEFA d'un logement neuf - Acheter 1 Bien

Calcul PTZ +

Le contrat de vente en l'état futur d'ach�?vement (VEFA) d'un logement neuf

Comme pour un logement dans l'ancien, le contrat de vente d'un logement neuf sur plan est signé devant un notaire. Il doit être remis à l'acquéreur un délai minimal d'un mois avant la date fixée pour la signature avec ses annexes (r�?glement de copropriété par exemple) afin que le futur...

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Site : http://www.acheter1bien.com

Thèmes liés : contrat d'achat vente immobilier / prix de l immobilier d entreprise / vente logement neuf / prix de vente d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier

Les formalités d'acquisition d'un logement neuf (Pinel ...

Les formalités d'acquisition d'un logement neuf

Défiscalisation immobilière en loi Pinel, Pinel outre-mer, loueur en meublé etc.

Accueil > Actualités défiscalisation > Défiscalisation immobilière > Les formalités d'acquisition d'un logement neuf

Les formalités d'acquisition d'un logement neuf

10 mai 2017

0 commentaire

Lors de la réalisation d'une opération de défiscalisation...

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Site : https://www.defiscalisation-impot.com

II. Acquisition d’un logement en ... - bofip.impots.gouv.fr

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2017-07-10T18:35:18.000+02:00

IR - Réductions d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Champ d'application - Opérations concernées

1

Les réductions d'impôt « Duflot » et « Pinel » s'appliquent aux :

- acquisitions de logements neufs (cf. I § 10 à § 50) ou en l'état...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'achat vente immobilier / promesse d'achat bien immobilier / promesse d achat bien immobilier / promesse d achat immobilier / contrat d'achat immobilier

France Logis

En achetant un logement neuf, vous bénéficiez :

De garanties solides

Dans le cadre de l'acquisition d'un logement neuf, vous bénéficiez de nombreuses garanties constructeur (parfait achèvement, biennale, décennale) représentant un réel avantage par rapport à une acquisition dans l'ancien. Une garantie d'achèvement extrinsèque est également délivrée par un établissement bancaire et...

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Site : http://www.francelogis-immobilier.com

Crédit Agricole Centre France - Et si on essayait l’achat ...

Véhicule

Et si on essayait l'achat immobilier dans le neuf ?

Bien qu'un peu plus cher au moment de l'acquisition, l'achat d'un logement neuf vous garantit de ne pas avoir à faire de travaux et de bénéficier d'un logement confortable, bien isolé et dont l'agencement est pensé pour correspondre au goût du jour. Une formule qui tente de nombreux candidats à l'accession à la propriété. Et...

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Site : https://www.ca-centrefrance.fr

Taximmo, actualités de la TVA immobilière

Assemblée nationale - nouvelle lecture - débats - 15 décembre 2017

Textes consolidés du CGI :

3. Sont également soumises à la taxe sur la valeur ajoutée :

1° Les livraisons à soi-même de travaux immobiliers mentionnés

au 2 du III et au IV de l'article 278 sexies et

à l'article 278 sexies A réalisées par des personnes assujetties au sens de l'article 256 A ;

2° Les livraisons à...

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Site : http://taximmo.fr

Thèmes liés : article sur les prix de l'immobilier / article sur le prix de l immobilier / location vente dans l immobilier / livraison logement neuf / construction logement neuf 2014

Ce qu'il faut savoir avant la remise des clés d'un ...

Ce qu'il faut savoir avant la remise des clés d'un logement neuf acheté en VEFA

Ce qu'il faut savoir avant la remise des clés d'un logement neuf acheté en VEFA La remise des clés est un moment important pour un propriétaire ayant acheté un logement neuf en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement).

La remise des clés est un moment important pour un propriétaire ayant acheté un logement...

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Date: 2018-04-29 01:23:06
Site : http://www.marignan-immobilier.com

Thèmes liés : vente logement neuf avant 5 ans / acheter logement neuf / lors de l achat d un bien immobilier / vente logement neuf / logement immobilier neuf

FAQ | Bouygues Immobilier

2. Quels sont mes interlocuteurs pendant mon parcours client ?

Le Responsable Relation Client, votre interlocuteur privilégié

Votre Responsable Relation Client prend le relai après la réservation. Jusqu'à la livraison de votre logement, il est votre interlocuteur principal. Si vous le souhaitez, il procède avec vous aux éventuelles modifications de l'aménagement de votre logement :...

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Date: 2018-04-27 11:08:48
Site : https://www.bouygues-immobilier.com

Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / prix de vente de l immobilier / prix de vente d un bien immobilier / livraison logement neuf / contrat d'achat vente immobilier

Livraison de votre logement neuf : scrutez les moindres ...

Livraison du logement : imposez votre rythme

Bien plus qu'une simple formalité d'usage, la réception des travaux de votre logement fraîchement construit comporte de nombreuses conséquences sur le plan juridique. L'absence de réserves significatives de la part du propriétaire conduira notamment au déblocage des 5 % restant du prix d'achat.

Les enjeux étant décisifs pour vous, il est...

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Date: 2018-04-27 10:18:22
Site : http://edito.selogerneuf.com

Thèmes liés : livraison logement neuf / contrat d'achat maison

Garanties dues par le promoteur à l'acheteur - Acheter 1 Bien

Calcul PTZ +

L'achÃ?vement et la livraison du logement neuf

Afin d'être sûr que la construction de votre futur logement neuf soit terminée, le vendeur doit disposer d'une garantie, soit une garantie financi�re d'ach�vement de l'immeuble (en pratique la plus fréquente), soit une garantie de remboursement des sommes versées par l'acquéreur en cas d'inach�vement de la...

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Site : http://www.acheter1bien.com

Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / prix de l immobilier d entreprise / prix de vente de l immobilier / contrat d'achat vente immobilier / livraison logement neuf

Votre logement neuf prend du retard dans la livraison ...

Votre logement est en construction et vous avez constaté que le constructeur prend du retard pour vous livrer votre bien ? Découvrez quels sont les recours possibles en cas de retard de livraison.

Envoyez une mise en demeure en cas de retard de livraison de votre logement

Lorsque vous constatez un retard dans la livraison de votre logement neuf, vous devez bien entendu en parler directement...

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Date: 2018-04-29 06:39:29
Site : http://edito.selogerneuf.com

Thèmes liés : livraison logement neuf / construction logement neuf

Nos conseils sur l'achat d'un bien immobilier

Nos conseils sur l'achat d'un bien immobilier

Découvrez tous nos conseils d'experts et les différentes étapes à suivre pour la réussite de votre projet d'achat immobilier.

Acheter

Article Comprendre l'achat Immobilier en VEFA

Le promoteur demeure le maître d'ouvrage jusqu'à la livraison du logement. Il s'engage à réaliser la construction à une date et à un prix...

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Site : https://www.ca-immobilier.fr

Immobilier neuf ou ancien ? - IMMOBILIER-NEUF

Trouver l'investissement idéal près de chez vous

Ok

Pour plus d'informations Contactez nos experts

Pour votre future résidence principale, vous hésitez entre immobilier neuf ou ancien ?

IMMOBILIER-NEUF fait le point pour vous et vous guide dans votre choix.

 

Qu'est ce qu'un bien immobilier neuf ?

Un bien immobilier est considéré comme neuf s'il n'a jamais été occupé avant son...

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Site : https://www.immobilier-neuf.com

Promoteur immobilier et programme immobilier neuf

Promoteur immobilier : faites le bon choix

Promoteur immobilier : faites le bon choix

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0

Trouvez le bon promoteur immobilier pour le programme immobilier neuf de vos rêves

Investir dans un bien immobilier neuf est un projet qui séduit chaque année des milliers de Français. Il est toutefois primordial de bien choisir le promoteur immobilier à qui l'on accordera...

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Site : http://www.investirimmobilier.org

Contrat de réservation d'un logement neuf - Acheter 1 Bien

Calcul PTZ +

Le contrat de réservation d'un logement neuf

Pour acquérir un logement neuf, l'acquéreur doit signer un contrat de réservation (ou contrat préliminaire) avec le promoteur immobilier, puis, plusieurs mois plus tard (5 à 10 mois selon les cas), la signature du contrat définitif de vente du logement neuf chez un notaire. Le contrat de réservation d'un appartement vendu en VEFA...

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Site : http://www.acheter1bien.com

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2017-02-01T12:01:44.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville

I. Champ d'application de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2017-02-01T12:01:44.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville

I. Champ d'application de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Acheter neuf ou ancien : avantages et inconvénients

Achat neuf ou ancien : synthèse

Les avantages d'un achat immobilier dans le neuf

Acheter dans le neuf, c'est l'assurance d'avoir un bien aux normes de sécurité (installations électriques, plomberie, chauffage...) et une isolation phonique et thermique optimale. En principe, c'est aussi s'assurer un faible budget d'entretien durant une dizaine d'années et la possibilité de profiter...

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Site : https://www.lcl.com

Immobilier : acheter du neuf ou de l’ancien

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Accueil » Immobilier » Immobilier : acheter du neuf ou de l'ancien ?

Immobilier : acheter du neuf ou de l'ancien ?

Le 23 août 2016

C'est décidé, vous voulez devenir propriétaire, mais un dilemme se pose à vous : acheter du neuf ou de l'ancien ? Café du...

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Site : https://www.cafedupatrimoine.com

Conditions générales d'utilisation du site Nexity.fr | Nexity

CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE www.NEXITY.FR

Mentions légales DISPOSITIF PINEL

Le dispositif dit PINEL est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l'objet d'une labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite...

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Site : https://www.nexity.fr

Programme de logements neufs à la ... - Promoteur immobilier

SOGERIM, promoteur-constructeur, vous accompagne depuis la réservation de votre logement neuf, jusqu'à sa livraison.

 

Implantés au coeur des régions les plus attractives et les plus dynamiques, nos programmes sont...

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Date: 2018-01-07 01:32:45
Site : http://www.sogerim.fr

Thèmes liés : promoteur immobilier programme neuf / constructeur programme immobilier neuf / promoteur immobilier neuf / investissement immobilier loi pinel / constructeur promoteur immobilier

Pourquoi acheter dans le neuf ? | BPD Marignan

Un achat dans l'immobilier neuf présente de nombreux avantages par rapport à l'ancien. Meilleure qualité du logement et de la résidence, économies d'énergie, garanties, avantages fiscaux... Autant de données à prendre en compte pour son projet immobilier.

Un achat dans l'immobilier neuf présente de nombreux avantages par rapport à l'ancien. Meilleure qualité du logement et de la...

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Date: 2018-01-07 02:17:13
Site : http://www.marignan-immobilier.com

Achat appartement neuf Alpes Maritimes (06)

 

Les Alpes Maritimes, un département où il fait bon vivre

Fortes de leur activité culturelle et touristique, les Alpes Maritimes constituent un lieu idéal de vie pour les familles et les jeunes retraités. Que vous aimiez les côtés ensoleillées d'Antibes, de Nice, de Monaco, ou bien les balades dans la garrigue et dans les zones naturelles du Mercantour, vous trouverez à coup sûr un...

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Site : https://www.groupegambetta-programmes.fr

Appels de fonds : les étapes clés de votre construction ...

 

Appels de fonds : les étapes clés de votre construction

Strictement encadrés par la loi, les appels de fonds sont souvent difficiles à comprendre quand on décide de faire construire son logement neuf.

En effet, contrairement à un logement dans l'ancien ou encore un logement déjà achevé, où l'intégralité du paiement du bien se fait lors de la signature de l'acte de vente chez son...

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Site : http://modulhabitat.com

Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / vente d appartement et maison / construction logement neuf / immobilier vente d appartement / vente d'un bien immobilier de particulier a particulier

Les étapes de la réalisation d'un programme immobilier neuf

Actuellement locataire ou propriétaire, vous souhaitez acheter un appartement neuf ? Ou bien vous avez pour projet d'investir dans un programme neuf sur Grenoble ? De la recherche du foncier à la livraison des logements, le processus de réalisation d'un immeuble neuf se déroule en plusieurs étapes. L'Immo Neuf by Jérôme Nicol, agence immobilière grenobloise spécialisée dans la vente de...

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Site : https://www.limmoneuf.immo

LOI DUFLOT : Guide gratuite, Simulation et conseils sur le ...

La loi Duflot est devenue la loi Pinel. Les modifications sont entrées en vigueur le 1er janvier 2015 mais avec une rétroactivité au 1er septembre 2014. Elle est la nouvelle loi de défiscalisation dédiée à l'investissement locatif dans l'immobilier neuf. Elle profite à tous les contribuables français qui effectuent un investissement locatif dans un logement neuf BBC ou RT 2012. Depuis...

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Site : http://www.loiduflot.fr

Thèmes liés : investissement immobilier loi pinel / immobilier neuf loi pinel toulouse / immobilier neuf loi pinel / logement neuf pinel / investir logement neuf

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2014-07-15T11:40:27.000+02:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété assortie d'une acquisition différée de terrain

1

Le 9 du I et le II de l' article 278 sexies du code général des impôts...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Résidence Oh! Saint-Rambert Lyon 9 - SMCI

Programme immobilier neuf à Lyon 9ème

A proximité des quais de la Saône, dans le 9ème arrondissement de Lyon, au coeur du quartier de Saint-Rambert, la résidence Oh! bénéficie d'une situation idéale dans un environnement naturel. Un projet tourné vers la qualité de vie et le bien-être idéal pour l'achat de votre appartement neuf à Lyon en résidence principale ou pour réaliser un...

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Site : http://www.smci.fr

Thèmes liés : appartement programme neuf lyon / immobilier neuf loi pinel lyon / projet appartement neuf lyon / achat logement neuf lyon / programme neuf pinel lyon

LOI PINEL : défiscalisation en loi Pinel 2018 | La-loi ...

Réalisez votre simulation pinel gratuitement en 30 secondes >

La loi Pinel 2018 : Historique du dispositif de défiscalisation immobilière

Elle a été mise en place par Sylvia Pinel le 01 septembre 2014 et concerne tous les contribuables français souhaitant investir dans un logement neuf. Elle est entrée en vigueur le 01 janvier 2015 avec le vote de la nouvelle loi de finances mais il y a...

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Site : https://www.la-loi-pinel.com

Thèmes liés : investissement immobilier loi pinel / immobilier neuf loi pinel / offre d achat bien immobilier / achat d un bien immobilier en france / achat d un bien immobilier

Loi Pinel - Acheter un appartement neuf

Tout savoir sur la loi Pinel pour défiscaliser en louant un bien immobilier neuf

EN BREF

La loi Pinel concerne les logements neufs achetés entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2017. Le dispositif ne prend effet que pour les investissements locatifs et non pour les résidences principales achetées en neuf.

Ces appartements ou maisons doivent être mis en location en résidence...

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Site : http://www.eiffage-immobilier.fr

Thèmes liés : immobilier neuf loi pinel / prix de vente d un bien immobilier / prix d'un bien immobilier au m2 / investissement immobilier loi pinel / prix d un bien immobilier

Acheter un appartement neuf : les pièges à éviter

Lorsque vous achetez un appartement neuf ou une maison sur plan, il n'est pas évident de faire attention aux petits détails qui pourraient gâcher votre investissement. En s'appuyant sur l'expérience de promoteurs immobiliers toulousains, nous vous donnons quelques astuces pour construire le logement neuf "parfait".

 

Si vous êtes acheteur sur plan, votre but est d'habiter dans un...

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Site : appartement-neuf-toulouse.immo

Thèmes liés : appartement a acheter neuf / acheter logement neuf / acheter un bien immobilier neuf avantage / acheter un bien immobilier neuf / livraison logement neuf

Les avantages de la vente sur plan ou VEFA, Vente en état ...

La garantie biennale & décennale

Plus de 75 000 logements en France : découvrez l'immobilier neuf dans votre région

La Vente en l'état futur d'achèvement, aussi appelée VEFA vous permet d'acheter un bien immobilier neuf "sur plan", c'est-à-dire avant ou pendant sa construction. L'acquéreur devient propriétaire une fois...

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Site : https://www.logisneuf.com

L'immobilier neuf à Toulouse : +550 programmes immobiliers ...

Ils ont acheté leurs biens par grâce à ImmobilierNeufToulouse.fr

Témoignage d'un client - M. et Mme FASSIER de Aucamville

Devant l'offre pléthorique dans le secteur nord de Toulouse où nous habitons, nous avons longtemps hésité à investir dans un logement neuf.

Grâce au conseiller d'immobilierneuftoulouse, nous avons pu comprendre comment investir, dans quel secteur, pour quel but et...

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Site : immobilierneuftoulouse.fr

L'immobilier neuf à Toulouse : +590 programmes immobiliers ...

Ils ont acheté leurs biens par grâce à ImmobilierNeufToulouse.fr

Témoignage d'un client - M. et Mme FASSIER de Aucamville

Devant l'offre pléthorique dans le secteur nord de Toulouse où nous habitons, nous avons longtemps hésité à investir dans un logement neuf.

Grâce au conseiller d'immobilierneuftoulouse, nous avons pu comprendre comment investir, dans quel secteur, pour quel but et...

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Site : immobilierneuftoulouse.fr

ELAyam-2 » La bonne formule pour acquérir un logement

**AADL I, II ET III

Quoi de neuf sur le prix des logements Aadl

«Le premier versement est toujours fixé à 10% du coût global du logement.»

Le prix des logements Aadl n'augmentera pas. Selon les dernières déclarations du ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville, Abdelmadjid Tebboune et celle du directeur général de l'Aadl, Lyès Benidir, le premier versement est toujours fixé...

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Site : http://niarunblog.unblog.fr

Loi Pinel - Investir et défiscaliser | IMMONEUF

Actualités

Investir en loi Pinel

La loi Pinel remplace le dispositif Duflot depuis le 1er septembre 2014. En vigueur jusqu'au 31 décembre 2016, ce nouvel avantage fiscal permet aux particuliers qui achètent un logement neuf pour ensuite le mettre en location de réduire significativement leur imposition. Plus souple et plus efficace que le Duflot, l'avantage fiscal Pinel permet de déduire...

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Site : https://www.immoneuf.com

Thèmes liés : investissement immobilier loi pinel / immobilier neuf loi pinel / logement neuf pinel / acheter un bien immobilier neuf avantage / investir logement neuf

Promoteur immobilier neuf ouest lyonnais - cybele ...

Vente de logements neufs à Lyon : Promoteur immobilier neuf ouest lyonnais - CYBELE PROMOTION

promoteur immobilier neuf ouest lyonnais

A VENDRE - CHAPONOST   Fort potentiel d'aménagement. Corps de ferme à rénover sur la Commune de Chaponost. Potentiel de 200 m² par lot.   Prix : Nous contacter   Pour plus d'information: Contac [...]

Nous contacter En savoir plus

A VENDRE OU A LOUER LETRA...

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Site : http://www.groupecybele.com

Thèmes liés : immobilier neuf lyon prix m2 / immobilier neuf lyon prix / promoteur immobilier ouest lyonnais / promoteur immobilier programme neuf / promoteur immobilier neuf

Comment acheter un logement neuf en Vefa ? | Actualités ...

Vous pouvez sillonner les villes et les quartiers qui vous plaisent à la recherche du programme neuf idéal ou commencer par faire des recherches à distance et en contactant les promoteurs afin de connaître les programmes neufs en cours.

Bon à savoir

L'étape de la recherche du financement va également vous permettre de savoir si vous pouvez prétendre à des aides spécifiques, telle que...

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Date: 2018-04-29 06:44:22
Site : http://edito.selogerneuf.com

Thèmes liés : programme neuf logement / promoteur programme neuf / achat logement neuf / livraison logement neuf / acheter logement neuf

TVA - Suppression de la livraison à soi-même de biens ...

02/03/2016 : TVA - Suppression de la livraison à soi-même de biens affectés aux besoins de l'entreprise exigée des assujettis redevables ne réalisant que des opérations ouvrant droit à déduction et de la procédure du transfert du droit à déduction (loi n°2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises, art. 32) (décret n° 2015-1763 du 24...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : logement neuf livraison 2016 / livraison logement neuf

Loi Pinel Outre-Mer : défiscalisation immobilière - K&P ...

Descriptif technique

Le dispositif loi Pinel Outre-mer

La loi Pinel Outre-Mer est l'extension du dispositif Pinel en vigueur depuis le 1er janvier 2015 pour les Dom-Tom. Il permet à tous les investisseurs Français qui font l'acquisition d'un logement neuf ou en l'état futur d'achèvement situé dans les Départements ou les Territoires d'Outre-mer d'en bénéficier. Comme la loi Pinel en...

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Site : https://www.defiscalisation-impot.com

Thèmes liés : defiscalisation immobiliere outre mer / investissement immobilier loi pinel / immobilier neuf loi pinel var / immobilier neuf loi pinel / lors de l achat d un bien immobilier

La vente d'immeubles construits | Le champ d'application ...

Les ventes d'immeubles bâtis peuvent entrer dans le champ d'application de la TVA immobilière.

En effet, l'article 257 7° 1 b du Code général des impôts prévoit que les ventes d'immeubles sont soumises à la TVA. Il s'agit ici des ventes et cessions sous forme de vente ou d'apport en société, de parts d'intérêt ou d'actions dont la possession assure en droit ou en fait l'attribution en...

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Site : http://www.documentissime.fr

Thèmes liés : vente logement neuf avant 5 ans / prix de vente d un bien immobilier / vente logement neuf tva / location vente dans l immobilier / vente logement neuf

"31pb Lyon-2e-Arrondissement" eco construction BBC neuf ...

Les logements neufs proposés à Lyon 2ème par 31pb Lyon-2e-Arrondissement répondent aux labels Bâtiment Basse Consommation, et vous permettent de bénéficier d'une habitation respectueuse de critères écologiques de construction récents et vous garantissent une performance énergétique...

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Site : https://ecohabitat-9.trouver-un-logement-neuf.com

Thèmes liés : construction logement neuf lyon / achat logement neuf lyon / logement neuf lyon / logement neuf bbc / construction logement neuf

Immobilier Vefa : Achat neuf en Vefa pour investir en ...

Les VEFA concernent les biens immobiliers neufs dont les travaux ne sont pas encore achevés ou commencés. On parle alors de vente sur plan et d'achat sur plan.

Si vous envisagez un achat en VEFA dans le but d'investir en immobilier neuf, vous pouvez vous référer à notre page sur la défiscalisation Scellier .

Vous envisagez un achat VEFA pour réaliser un investissement immobilier ?

En...

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Date: 2013-08-12 06:37:14
Site : http://defiscalisation-diagnostic.com